Fosse septique non conforme et pas possible de réaliser les travaux
Bonjour,
J'ai cherché un peu partout mais impossible de trouver une réponse, donc si l'un d'entre vous peut m'aider,d'avance un GRAND MERCI !
J'envisage de vendre une maison équipée d'une fosse septique d'une vingtaine d'années, bien entretenue. Je fais venir le SPANC pour diagnostique : fosse non conforme (mais sans risque pour environnement ou salubrité). L'intervenant SPANC parle de faire une étude de sol, micro-station etc et précise dans le rapport que cela va être difficile vu la configuration du terrain et manque de place (proximité d'arbres, bord du terrain des voisins, près d'un forage, etc),beaucoup trop de contraintes donc épandage non envisageable et le reste type micro station quasi impossible également (pas d'accès sauf à pied à la fosse en place,pas d'espace pour creuser pour une étude de sol...).
Donc, quelle solution j'ai si les contraintes du terrain font que je ne peux pas mettre aux normes et que j'y suis obligée tout de même ? On risque amende et compagnie même si les travaux sont impossibles ? Je suis perdue...
Merci de me donner votre avis si vous avez une solution car là,je ne sais pas quoi faire ni où m'adresser.
J'ai cherché un peu partout mais impossible de trouver une réponse, donc si l'un d'entre vous peut m'aider,d'avance un GRAND MERCI !
J'envisage de vendre une maison équipée d'une fosse septique d'une vingtaine d'années, bien entretenue. Je fais venir le SPANC pour diagnostique : fosse non conforme (mais sans risque pour environnement ou salubrité). L'intervenant SPANC parle de faire une étude de sol, micro-station etc et précise dans le rapport que cela va être difficile vu la configuration du terrain et manque de place (proximité d'arbres, bord du terrain des voisins, près d'un forage, etc),beaucoup trop de contraintes donc épandage non envisageable et le reste type micro station quasi impossible également (pas d'accès sauf à pied à la fosse en place,pas d'espace pour creuser pour une étude de sol...).
Donc, quelle solution j'ai si les contraintes du terrain font que je ne peux pas mettre aux normes et que j'y suis obligée tout de même ? On risque amende et compagnie même si les travaux sont impossibles ? Je suis perdue...
Merci de me donner votre avis si vous avez une solution car là,je ne sais pas quoi faire ni où m'adresser.