Copropriété stockage poubelles

Colss -  

Bonjour,

dans une copropriété de 3 maisons, les poubelles peuvent elles être entreposées sur le passage commun abrité même si l un dès copropriétaire habite au dessus.

3 réponses

  1. Rochat1

    Bonjour,

    Cette décision est collégiale et doit être discutée en A. Gle.

    1.  Josh Randall Modérateur

      Bonjour

      En parallèle, voir ce que prévoit le règlement sanitaire départemental pour ce qui est des déchets ménager et stockage des ordures ménagères

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