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Copropriété stockage poubelles

Colss Messages postés 15 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

dans une copropriété de 3 maisons, les poubelles peuvent elles être entreposées sur le passage commun abrité même si l un dès copropriétaire habite au dessus.

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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 033
 

Bonjour,

Cette décision est collégiale et doit être discutée en A. Gle.
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 

Bonjour

En parallèle, voir ce que prévoit le règlement sanitaire départemental pour ce qui est des déchets ménager et stockage des ordures ménagères
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Réponse 3 / 3
Rotri59 Messages postés 5 Statut Membre
 

Vous parlez de poubelles de ce type ?

conteneur poubelle
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