Fenêtres d'un locataire et fosse septique dans ma cour

bpcp123 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 10 mars 2023 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2023 - 10 mars 2023 à 09:35
 politesse - 10 mars 2023 à 10:52

Nous sommes propriétaire depuis juillet 2022, une maison et bâtiments + 30 ans , une cour et jardin derrière donnant sur un canal. On a une maison + 30 ans, ce n'est pas nous les propriétaires qui donne dans notre cour, depuis oct 2022 elle est louée. Des fenêtres, simple vitrage, au rez de chaussée, vitres transparentes, sont ouvertes régulièrement par ce locataire. Déjà, elle se plaint de mes chiens "gentils" mais gros, on a mis des claustras et portail pour plus qu'ils ont accès près des fenêtres= problème résolu. + ils ne peuvent pas jouer dans ma cour car il aboie cela lui gêne. Je suis là et je joue avec eux. Je précise, qu'ils dorment au chaud et que je mets simplement un chien au chenil déjà existant par l'ancien propriétaire en face à 25 m de sa fenêtre du locataire quand je pars faire des courses. Chien qui a été adopté par nous à 6 mois selon le vétérinaire soufre symptôme de l'abandon et qui détruit tout à l'intérieur quand on n'ai pas là et qui se bat avec les autres et qui peut se blesser. C'est pour sa sécurité et celle des autres qu'il est en chenil.

Première question : Puis-je demandais par lettre recommandée au propriétaire s'il peut faire changer ces fenêtres par des verres dormant et châssis fixe car je me sens espionner tout le temps.

Autre problème on suppose qu'une cuve septique recueillant toutes les eaux usées de cette maison est dans ma cour. Pas de regards visibles, ni inscrit dans l'acte notarial. Car on a découvert un tuyau attaché à cette maison qui monte le long d'un mur avec un champignon qui sort au dessus de la gouttière et qui sert pour l'air donc pas de tout à l'égout. Donc, je suppose que les "jus" de cette cuve s'écoule sous ma cour, étant proche du canal faut il que j'en parle au responsable du canal ?. Personnellement, je n'en veux pas de cette cuve enterrée dans ma cour, je suis classée "naturel" depuis x années. Pourtant, nous habitons une départementale et les travaux pour les tout à l'égout cela fait + 10 ans qu'ils ont été réalisé.

De notre côté, on est en train de réaliser notre tout à l'égout pendant les grandes vacances et un organisme officiel va venir vider nos cuves sous notre maison.   

deuxième question : on m'a parlé de huissier afin de faire constater ces deux infractions (fenêtres et fosse) et de prévenir l'agence pour l'eau "usées".

Pouvez vous me donner des conseils (article de loi)afin de m'appuyer dessus et je n'aime pas trop me "bagarrer" avec mes voisins, je suis une personne calme. Je veux qu'on me laisse tranquille et surtout être "aux normes".

2 réponses

BmV Messages postés 90575 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 18 075
10 mars 2023 à 10:49

Bien le bonjour,

On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum, des formules minimales de politesse basique du genre ‘’Bonjour"  (au moins) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et en attendant, bonne continuation ici.

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Bonjour,

Je pose ma question.

Merci.

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