J'aimerai savoir si cela est un vice caché

Axelle - Modifié le 8 nov. 2022 à 08:30
 Axelle - 8 nov. 2022 à 12:01

Bonjour à tous, 

Je vien vers vous pour être éclairer sur mon problème. 

Il y a 3 mois nous avons acheté une maison (août 2022) 

Nous avons déjà découvert un vise caché avec infiltrations d'eau, plombier est passé et ex compagne de l'ancien propriétaire m'a également dit qu'il le savait lors de la vente mais n'a pas voulu être honnête. 

Mais ce n'est pas le sujet, la maison a une fosse septique ou l'assainissement dit juste que le bouchon est défectueux, ( quand nous avons acheté la fosse était un peux affaissé mais on nous à dit que c'était normal) quand mon conjoint a tondue il a remarqué que la fosse septique était pleine à rabord, nous avons donc constaté que la fosse n'avais pas été vidé avant la vente ce qui n'est pas obligatoire, sauf que nous avons appris par l'ancienne conjointe de l'ancien propriétaire n'avait jamais vider la fosse septique depuis la construction de la maison (10ans) et qu'il vidait l'eau avec un gros tuyau dans le champs derrière, les professionnels sont venu vider la fosse et nous on clairement dit qu'il n'avais jamais vue sa durant toute leur carrières, et qu'en plus de ne l'avait jamais vidé n'y entretenu, il y avait un gros affaissement de terrain et il y a 2 trous autour de la fosse ce qui ce dire que nous devont refaire tout le terrassement car la fosse s'enfonce. Sur le contrôle de l'assainissement ( datant de février 2022 il n'y a pas marqué cette affaissement et je me dis qu'en l'espace de 3 mois le tour de la fosse c'est dégradé rapidement et je me dis que cela devait forcément ce voir avant et que l'ancien propriétaire nous l'a caché. 

Est-ce-que pour vous cela est un vise caché ou alors un coup à pas de chance ? Si vice caché quel sont les décrets ou lois ? 

Est-ce-qu'il avait le droit de vendre sa maison alors que la fosse septique n'a jamais été vidé ? 

Merci de vos réponses 

1 réponse

kasom Messages postés 32167 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 8 799
8 nov. 2022 à 00:26

bonsoir

Est-ce-qu'il avait le droit de vendre sa maison alors que la fosse septique n'a jamais été vidé ? 

.

OUI tout à fait

et je me dis que cela devait forcément ce voir avant et que l'ancien propriétaire nous l'a caché. 

.

visiblement vous l'aviez remarqué, et vous n'avez pas à l’époque jugé nécessaire de demander à un professionnel de venir jeter un œil sur cet affaissement qui vous a été présenté comme normal, vous avez fait confiance ...hélas pour vous

donc sauf à prouver que cet affaissement était connu du vendeur , vous ne pouvez rien faire , juste tenter un coup de bluff avec un avocat avec un premier courrier

peut-être que le vendeur prendra peur


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Merci de votre réponse,

Je trouve ça irrespectueux de vendre une maison avec une fosse septique jamais vidé en 10 ans que ce soit pour nous acheteur que pour la nature ( la lois dit juste qu'il faudrait la vider quand elle atteint les 50%), pour l'affaissement aucuns papiers ne le stipule donc nous n'avions rien remarqué avant de voir des trous autour quand mon conjoint a tondu la pelouse.

Tout ce que nous avons remarqué c'est que la fosse était base et que ça faisait une petite cuve. 

Pourquoi se méfiez si les personnes payés pour l'assainissement ne l'on pas marqué dans leur rapport ?

Moi je demande si c'est possible qu'en l'espace de quelques mois il y ai un affaissement aussi visible ? et que les professionnels de l'assainissement ne l'on pas remarqué ? 

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kasom Messages postés 32167 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 8 799 > Axelle
8 nov. 2022 à 00:44

Je trouve ça irrespectueux de vendre une maison a

.

je suis d'accord avec vous, mais le vendeur "vante" sa maison, l'acheteur lui se doit d'être hyper vigilant et de bien visiter et re visiter le bien .....

Moi je demande si c'est possible qu'en l'espace de quelques mois il y ai un affaissement aussi visible ? et que les professionnels de l'assainissement ne l'on pas remarqué ? 

.

a priori non, mais aucun espoir d'avoir gain de cause contre le diagnostiquer, qui va vous confirmer qu'il a pour mission de  vérifier la conformité de l'installation, pas sa vétusté .

voyez un avocat pour un premier courrier et tenter de bluffer le vendeur

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Axelle > kasom Messages postés 32167 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024
8 nov. 2022 à 12:01

Je vous remercie 

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