Calcul des tantièmes de copropriété
Résolurambouillet41 Messages postés 10188 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Est ce que l’un d’entre vous pourrait me confirmer un résultat de calcul de tantièmes de copropriété ?
171/10000 de 02 h a 47 a 23 ca
Je trouve 422m2
j’attends depuis un moment le retour du syndic mais pas de nouvelles
j’ai besoin d’être sur de mon calcul pour pas faire de bêtise !!
merci beaucoup
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2 réponses
Bonjour,
Les tantièmes de copropriété ne sont pas forcément proportionnel : les tantièmes tiennent compte de l'étage, de l'exposition, etc....
Je ne sais pas ce que vous cherchez mais attention
"
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes, tant générales que spéciales, afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation."
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Super merci pour votre réactivité !!!!