Problème à cause de mes animaux
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, j explique j habite dans un logement depuis le 9/12/2021 mon bail et de 36 mois j ai des animaux il le save mais les voisin ce plaigne de mauvaise odeur j'ai reçus deja une lettre d avertissement pour évité le contentieux mais la voisine continue à ce plaindre alord Qu'on fait le ménage tout les jour si sa va au contentieux quelque vas ce passe est ce que le bailleur a le droit d arrêté le bail en cour ou pas merci de me répondre parce que j' ai peur de perdre mon logement
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4 réponses
Bonjour,
un MERCI d’AVANCE aurait été apprécié...
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Voici un passage d'un de mes topos sur les animaux domestiques en location de résidence principale :
"" Aucun contrat de location ne peut exiger de ne pas avoir d’animaux domestiques (hormis l’interdiction des chiens de catégorie 1, laquelle doit être précisée sur le contrat de location) : loi n° 70-598 du 9 juillet 1970 - article 10. Ce serait une clause abusive, réputée non écrite (art 4 loi 6/7/1989),
Par ailleurs, un bailleur ne peut PAS exiger de DG (Dépôt de Garantie) supplémentaire à cause de la présence d’animaux dans le logement.
Le locataire doit cependant veiller à ce que ses animaux domestiques ne causent aucune nuisances, sonores, olfactives ou autres, de jour comme de nuit, ni aucun dégât à l’immeuble.""
Il ne suffit pas de faire le ménage tous les jours, il faut aussi tenir propres vos animaux....
cdt.
Mais je les tien propre mais apparemment ces mes chat sa sent une mauvaise odeur d urine pourtant je change le cAisse a chat et la voisine dis sa sent dans les partie commune de l immeuble donc on n'a reçus Un premier courrier du bailleur demande de arrêté la nuissance du trouble du coup on fait tout mais la voisine ce plain toujour elle m mm dis s peu pas reste comme sa j'ai peur quel refasse une reglamation au près du bailleur et que cette fois si il fait route les démarches pour résilier mon bail merci par avance de me répondre parce que je saisnpkus comment faire
Nous n'avons aucune idée des nuisances réel. Il est possible ue l'odeur soit dérangante tout comme il est possible que l'on ne sente rien ou presque et que la voisine ai fait une fixation. D'ou le fait que le simple témoignage de la voisine risque de ne pas être suffisant pour une rupture de bail pour motif légitime et sérieux.
Ou alors il suffirait que mon voisin se plaigne à tord que je fait du tapage pour que mon proprio puisse rompre le bail.
Ok Mercie de votre réponse donc pour vous je pourrai reste jusqua la fin de mon échéancier si ces le cas sa me rassure un peu plus
La législation juridique et financière évolue en permanence...