Chemin

Cathy7856 -  
BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour un chemin qui va à 2 jardins et 2 bâtiments privés peut t 'il devenir communal sans en avoir été averti merci de vos réponses 

7 réponses

BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

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Qui donc veut avertir un chemin ?


 

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Cathy7856
 

Bah ceux qui passent sur le chemin pour leur jardin ou leur dépendance 

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BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

¿

Vous dites « un chemin (...) peut t 'il devenir communal sans en avoir été averti  » : vous voulez donc que le chemin soit averti.
Ou bien ?


 

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BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 


Et sinon : comment savez-vous qu'un chemin serait devenu communal ?


 


 

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Cathy7856
 

Parceque une personne  avec qui nous avons des problèmes nous l 'à dit mais la commune ne l' à jamais entretenue c 'est  nous 3 les personnes qui l' emprrentons qui avons mit du gravier

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BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

" avec qui nous avons des problèmes nous l 'à dit " : quels problèmes ???
Et ce n'est pas parce que "Machin a dit que" que c'est vrai....


"la commune ne l' à jamais entretenue" : donc ce n'est pas un chemin communal, si ?
Sinon la commune l'aurait entretenu.

Et avez-vous été à la mairie pour poser la question à ce sujet ? Ou bien l'avez-vous simplement appelée ?

Avez-vous même juste consulté un plan cadastral pour avoir une première approche ► https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do  ?


 

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Cathy7856
 

Bonjour non  nous avons pas été à  la mairie le maire en vacances nous irons cette semaine et les problèmes que nous avons avec cette personne il croit que tout lui appartient qu 'il peut faire ce qu'il veut dans le chemin bonne journée 

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BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

" le maire en vacances " : et alors ?
Il n'y a pas un secrétaire de mairie ?
Ou un autre agent communal en permanence aux heures d'ouverture et qui saura très bien vous répondre ?
C’est vraiment le maire qui fait tout le boulot personnellement lui-même avec ses seuls petits bras musclés ?

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Cathy7856
 

La secrétaire nous dit d 'attendre le retour du maire  délégué pour notre réclamation 

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BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

Mais quelle réclamation ?
Vous avez réclamé quoi ?


Vous voulez ici juste savoir qui est propriétaire et responsable de l'entretien de cette parcelle.
C'est tout.

Ou bien ?



S'il n'est pas en mesure de vous dire ça, ....

 

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