Chemin
BmV Messages postés 91492 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 décembre 2024 - 28 août 2022 à 14:18
7 réponses
26 août 2022 à 22:30
¿
Qui donc veut avertir un chemin ?
Bah ceux qui passent sur le chemin pour leur jardin ou leur dépendance
27 août 2022 à 11:01
¿
Vous dites « un chemin (...) peut t 'il devenir communal sans en avoir été averti » : vous voulez donc que le chemin soit averti.
Ou bien ?
27 août 2022 à 16:09
Et sinon : comment savez-vous qu'un chemin serait devenu communal ?
28 août 2022 à 10:47
" avec qui nous avons des problèmes nous l 'à dit " : quels problèmes ???
Et ce n'est pas parce que "Machin a dit que" que c'est vrai....
"la commune ne l' à jamais entretenue" : donc ce n'est pas un chemin communal, si ?
Sinon la commune l'aurait entretenu.
Et avez-vous été à la mairie pour poser la question à ce sujet ? Ou bien l'avez-vous simplement appelée ?
Avez-vous même juste consulté un plan cadastral pour avoir une première approche ► https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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28 août 2022 à 10:54
" le maire en vacances " : et alors ?
Il n'y a pas un secrétaire de mairie ?
Ou un autre agent communal en permanence aux heures d'ouverture et qui saura très bien vous répondre ?
C’est vraiment le maire qui fait tout le boulot personnellement lui-même avec ses seuls petits bras musclés ?
28 août 2022 à 14:18
Mais quelle réclamation ?
Vous avez réclamé quoi ?
Vous voulez ici juste savoir qui est propriétaire et responsable de l'entretien de cette parcelle.
C'est tout.
Ou bien ?
S'il n'est pas en mesure de vous dire ça, ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...