Envahi par des vegetaux
Jeremy
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djivi38 Messages postés 54128 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 54128 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède une maison , et en limite de ma propriété délimité par un grillage un grand nombre de ronces et autre végétaux poussent sur le terrain voisin et son envahissant sur mon terrain.
J'aurai aimé savoir que dit la loi, qu'elles peuvent être mes recours.
Cordialement
Je possède une maison , et en limite de ma propriété délimité par un grillage un grand nombre de ronces et autre végétaux poussent sur le terrain voisin et son envahissant sur mon terrain.
J'aurai aimé savoir que dit la loi, qu'elles peuvent être mes recours.
Cordialement
A voir également:
- Envahi par des vegetaux
- Je suis envahi par les abeilles de mon voisin - Guide
- Garantie légale de conformité végétaux ✓ - Forum Immobilier
- Terrain envahi par les ronces - Forum Voisinage
- Obligation de couper des ronces avant aggravation ✓ - Forum Voisinage
- Taux tva plantation végétaux ✓ - Forum Habitation
1 réponse
bonjour,
le terrain voisin est-il à l'abandon ?
Connaissez-vous le propriétaire ? Lui avez-vous déjà demandé d'entretenir son terrain ?
Vous habitez dans une région "à risques" (prévention incendie) ?
Ce terrain est-il rempli de serpents/couleuvres/animaux nuisibles/... etc. ?
des infos ici :
https://www.google.com/search?client=firefox-b-d&q=d%C3%A9broussaillage+du+terrain+du+voisin
cdt.
le terrain voisin est-il à l'abandon ?
Connaissez-vous le propriétaire ? Lui avez-vous déjà demandé d'entretenir son terrain ?
Vous habitez dans une région "à risques" (prévention incendie) ?
Ce terrain est-il rempli de serpents/couleuvres/animaux nuisibles/... etc. ?
des infos ici :
https://www.google.com/search?client=firefox-b-d&q=d%C3%A9broussaillage+du+terrain+du+voisin
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...