Problème de clôture avec notre voisin
john-31620
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john-31620 Messages postés 2 Statut Membre -
john-31620 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Lors de la construction de notre maison nous nous sommes mit d'accord avec notre voisin pour partager les frais de construction de la clôture, j'ai fait les travaux moi même et me suis aligné au borne rouge placé sur le terrain.
Aujourd'hui notre voisin a décidé de nous embêter et dit que la clôture est chez lui, j'ai donc repris les dimensions de la parcelle et effectivement il y a une bonne partie de la clôture qui ce situe chez lui environ 20cm sur une longueur de 15mètres environ.
Je voulais savoir ce qu'il aller ce passer quel recourt il a.
Sachant que il n'y a pas eu de papier signer et m'a versé la somme de contribution de la clôture en liquide.
Avant que nos relation ce dégrade je lui avait laisser finir sa clôture de son portail en empiétant sur un bout de notre terrain.
Nos relations ont commencer à ce dégrader lorsque j'ai commencer à construire un abris de jardin en limite de propriété (J'ai eu l'autorisation de la mairie pour ces travaux).
merci pour vos réponses.
Lors de la construction de notre maison nous nous sommes mit d'accord avec notre voisin pour partager les frais de construction de la clôture, j'ai fait les travaux moi même et me suis aligné au borne rouge placé sur le terrain.
Aujourd'hui notre voisin a décidé de nous embêter et dit que la clôture est chez lui, j'ai donc repris les dimensions de la parcelle et effectivement il y a une bonne partie de la clôture qui ce situe chez lui environ 20cm sur une longueur de 15mètres environ.
Je voulais savoir ce qu'il aller ce passer quel recourt il a.
Sachant que il n'y a pas eu de papier signer et m'a versé la somme de contribution de la clôture en liquide.
Avant que nos relation ce dégrade je lui avait laisser finir sa clôture de son portail en empiétant sur un bout de notre terrain.
Nos relations ont commencer à ce dégrader lorsque j'ai commencer à construire un abris de jardin en limite de propriété (J'ai eu l'autorisation de la mairie pour ces travaux).
merci pour vos réponses.
A voir également:
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- Mon voisin me cherche des ennuis - Forum Voisinage
- Clôture pel - Guide
2 réponses
Bonjour,
Pour les litiges de voisinage, voir le conciliateur de justice.
Démarche complétement gratuite, adresse en mairie.
Pour les litiges de voisinage, voir le conciliateur de justice.
Démarche complétement gratuite, adresse en mairie.
Il est vrai qu'il faudrait, pour rester bien dans les clous, soit déplacer la clôture soit faire les actes nécessaires pour compenser la perte des 20 cm de terrain sur 15 m (soit environ 3 m²...) et le gain de l'empiètement du portail.
Cela représenterait donc l'intervention payante et d'un géomètre et d'un notaire.
Ou alors de nouveaux travaux de terrassement sur au moins 15 m.
La situation est en effet délicate....
Sauf si vous tenez à rester ferme sur ces principes, envisagez quand même de réfléchir à ceci : puisque votre voisin revendique la propriété de cette clôture, laissez-le la revendiquer et acceptez, de préférence par un écrit, le fait que cette clôture lui appartienne.
De ce fait, tous les travaux d'entretien de cette clôture seront entièrement à sa charge dans le futur.
Et cela ne vous empêchera pas de poser votre abri de jardin en limite de propriété, même avec 20 cm de recul par rapport à cette clôture, construction d'un abri qui serait tout à fait autorisée aussi même en l'absence de clôture.
Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....
Cela représenterait donc l'intervention payante et d'un géomètre et d'un notaire.
Ou alors de nouveaux travaux de terrassement sur au moins 15 m.
La situation est en effet délicate....
Sauf si vous tenez à rester ferme sur ces principes, envisagez quand même de réfléchir à ceci : puisque votre voisin revendique la propriété de cette clôture, laissez-le la revendiquer et acceptez, de préférence par un écrit, le fait que cette clôture lui appartienne.
De ce fait, tous les travaux d'entretien de cette clôture seront entièrement à sa charge dans le futur.
Et cela ne vous empêchera pas de poser votre abri de jardin en limite de propriété, même avec 20 cm de recul par rapport à cette clôture, construction d'un abri qui serait tout à fait autorisée aussi même en l'absence de clôture.
Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...