Nuisances sonores Food Truck village
Nettle
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Bonjour,
Une petite question : j'habite un petit village de 400 habitants.
La semaine dernière, un food truck s'est installé sur la place centrale entre 18h et 22h. (probablement suite à un accord de la mairie).
Idée sympa, MAIS ce food truck possède un groupe électrogène extrêmement bruyant qui fonctionne toute la soirée.
J'habite devant la place où est installé le camion et samedi dernier c'était infernal.
Même avec mes doubles vitrages, le bruit s'entendait.
Je n'ose imaginer cet été, adieu les petits diners au calme sur la terrasse...
J'ai signalé à la mairie et ils vont "voir ce qu'ils peuvent faire"... En attendant, de quels recours juridiques puis-je disposer ?
Merci pour votre aide,
Cordialement
Une petite question : j'habite un petit village de 400 habitants.
La semaine dernière, un food truck s'est installé sur la place centrale entre 18h et 22h. (probablement suite à un accord de la mairie).
Idée sympa, MAIS ce food truck possède un groupe électrogène extrêmement bruyant qui fonctionne toute la soirée.
J'habite devant la place où est installé le camion et samedi dernier c'était infernal.
Même avec mes doubles vitrages, le bruit s'entendait.
Je n'ose imaginer cet été, adieu les petits diners au calme sur la terrasse...
J'ai signalé à la mairie et ils vont "voir ce qu'ils peuvent faire"... En attendant, de quels recours juridiques puis-je disposer ?
Merci pour votre aide,
Cordialement
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3 réponses
Accord de la mairie ou pas, c'est un trouble anormal de voisinage.
Le maire autorise uniquement à ce commerce à fonctionner exceptionnellement sur domaine public où ce type d'activité n'est en principe pas autorisé en temps normal, cette dérogation très ciblée ne l'autorise pas pour autant à enfreindre les autres lois liées par exemple à l'hygiène, aux règles sanitaires, à la règlementation fiscale, au contrôle technique du véhicule, etc.
Si cela se reproduit, rien ne vous empêche d'appeler le 17 afin qu'ils viennent constater et verbaliser à partir du moment où les seuils sonores sont dépassés ou que le groupe ne soit pas homologué ou que cela se passe en-dehors des heures d'usage des engins à moteurs fixés par arrêté.
Le maire autorise uniquement à ce commerce à fonctionner exceptionnellement sur domaine public où ce type d'activité n'est en principe pas autorisé en temps normal, cette dérogation très ciblée ne l'autorise pas pour autant à enfreindre les autres lois liées par exemple à l'hygiène, aux règles sanitaires, à la règlementation fiscale, au contrôle technique du véhicule, etc.
Si cela se reproduit, rien ne vous empêche d'appeler le 17 afin qu'ils viennent constater et verbaliser à partir du moment où les seuils sonores sont dépassés ou que le groupe ne soit pas homologué ou que cela se passe en-dehors des heures d'usage des engins à moteurs fixés par arrêté.
Merci à vous 2 pour vos réponses !
J'étais un peu dépitée après avoir lu la réponse de dadout.
Merci BmV pour votre avis, j'ai pensé à appeler les gendarmes mais je me demandais s'ils pourraient faire quelque chose. Du coup je vais tenter.
Bonne journée
J'étais un peu dépitée après avoir lu la réponse de dadout.
Merci BmV pour votre avis, j'ai pensé à appeler les gendarmes mais je me demandais s'ils pourraient faire quelque chose. Du coup je vais tenter.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...