Nuisances sonores Food Truck village

Nettle Messages postés 24 Date d'inscription mardi 4 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2022 - 2 mars 2022 à 11:59
Nettle Messages postés 24 Date d'inscription mardi 4 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2022 - 9 mars 2022 à 12:31
Bonjour,
Une petite question : j'habite un petit village de 400 habitants.
La semaine dernière, un food truck s'est installé sur la place centrale entre 18h et 22h. (probablement suite à un accord de la mairie).
Idée sympa, MAIS ce food truck possède un groupe électrogène extrêmement bruyant qui fonctionne toute la soirée.
J'habite devant la place où est installé le camion et samedi dernier c'était infernal.
Même avec mes doubles vitrages, le bruit s'entendait.
Je n'ose imaginer cet été, adieu les petits diners au calme sur la terrasse...
J'ai signalé à la mairie et ils vont "voir ce qu'ils peuvent faire"... En attendant, de quels recours juridiques puis-je disposer ?
Merci pour votre aide,
Cordialement

3 réponses

BmV Messages postés 91300 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 novembre 2024 18 477
8 mars 2022 à 16:52
Accord de la mairie ou pas, c'est un trouble anormal de voisinage.
Le maire autorise uniquement à ce commerce à fonctionner exceptionnellement sur domaine public où ce type d'activité n'est en principe pas autorisé en temps normal, cette dérogation très ciblée ne l'autorise pas pour autant à enfreindre les autres lois liées par exemple à l'hygiène, aux règles sanitaires, à la règlementation fiscale, au contrôle technique du véhicule, etc.

Si cela se reproduit, rien ne vous empêche d'appeler le 17 afin qu'ils viennent constater et verbaliser à partir du moment où les seuils sonores sont dépassés ou que le groupe ne soit pas homologué ou que cela se passe en-dehors des heures d'usage des engins à moteurs fixés par arrêté.
3
dadout Messages postés 3265 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024 837
8 mars 2022 à 15:44
voyez avec le food Truck, proposez lui de mettre le groupe plus loin avec une ralonge, ou alors proposez lui de se brancher chez vous contre retribution.
Mais autrement, d'un point de vue juridique, si le maire a donné son accord je pense pas que ca soit attaquable
0
Nettle Messages postés 24 Date d'inscription mardi 4 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2022
9 mars 2022 à 12:31
Merci à vous 2 pour vos réponses !
J'étais un peu dépitée après avoir lu la réponse de dadout.
Merci BmV pour votre avis, j'ai pensé à appeler les gendarmes mais je me demandais s'ils pourraient faire quelque chose. Du coup je vais tenter.
Bonne journée
0