Fosse. Mitoyenne
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22 oct. 2021 à 03:10
Josh Randall Messages postés 26560 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 1 septembre 2024 - 22 oct. 2021 à 13:23
Josh Randall Messages postés 26560 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 1 septembre 2024 - 22 oct. 2021 à 13:23
3 réponses
Bonjour,
Qu'appelez vous buse dans votre cas ?
Pourquoi ne pas clôturer votre terrain pour éviter les animaux errants ?
Qu'appelez vous buse dans votre cas ?
Pourquoi ne pas clôturer votre terrain pour éviter les animaux errants ?
BmV
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22 oct. 2021 à 12:13
22 oct. 2021 à 12:13
En plus de répondre aussi aux pertinentes questions de Komar ci-dessus, pourriez-vous svp préciser :
" Notre voisin vient de s apercevoir que " : et il s'en est "aperçu" comment, ce brave homme ?
Une vraie opération de bornage par un géomètre ou juste une illumination céleste ?
Et d'après lui, en quoi avoir "laissé une ouverture côté rue de 40 cm" lui donnerait-il un droit sur ladite buse ?
Si elle est réellement mitoyenne (?), il n'a besoin d'aucun expédient de cette sorte pour soi-disant "avoir un droit de regard" sur cet élément.
" Notre voisin vient de s apercevoir que " : et il s'en est "aperçu" comment, ce brave homme ?
Une vraie opération de bornage par un géomètre ou juste une illumination céleste ?
Et d'après lui, en quoi avoir "laissé une ouverture côté rue de 40 cm" lui donnerait-il un droit sur ladite buse ?
Si elle est réellement mitoyenne (?), il n'a besoin d'aucun expédient de cette sorte pour soi-disant "avoir un droit de regard" sur cet élément.
Josh Randall
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Modifié le 22 oct. 2021 à 13:26
Modifié le 22 oct. 2021 à 13:26
Bonjour
Est-ce qu'il s'agit d'un fossé dont la buse ressemblerait à ceci ?
![](https://img-19.ccm2.net/lX4566ykuSoRd29zBohlX7TRzqE=/440x/3f977783f44041e2bab7fb5d7d4e8d6a/ccm-ugc/Buse_fosse.jpg)
Ou encore à ceci
https://p1.storage.canalblog.com/28/55/1074538/85008845_o.jpg
Est-ce qu'il s'agit d'un fossé dont la buse ressemblerait à ceci ?
![](https://img-19.ccm2.net/lX4566ykuSoRd29zBohlX7TRzqE=/440x/3f977783f44041e2bab7fb5d7d4e8d6a/ccm-ugc/Buse_fosse.jpg)
Ou encore à ceci
https://p1.storage.canalblog.com/28/55/1074538/85008845_o.jpg