Portillon dans jardin privatif, demande en AG ou non?
studio.inkaa
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30 juil. 2021 à 00:05
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 30 juil. 2021 à 07:21
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 30 juil. 2021 à 07:21
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GKLONE
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30 juil. 2021 à 00:51
30 juil. 2021 à 00:51
Bonjour
Voilà, vous avez compris. On ne peut pas être plus clair que votre syndic.
Voilà, vous avez compris. On ne peut pas être plus clair que votre syndic.
rambouillet41
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30 juil. 2021 à 07:21
30 juil. 2021 à 07:21
Bonjour,
Je confirme .... mais
c'est contradictoire ... ne serait-ce pas à usage privatif ou exclusif et est ce que cela figure au RdC ou est ce un arrangement entre copros .....
Je confirme .... mais
Dans ce jardin commun, une parcelle nous est attribuée à titre privatif.
c'est contradictoire ... ne serait-ce pas à usage privatif ou exclusif et est ce que cela figure au RdC ou est ce un arrangement entre copros .....