Copropriété regard incessant
DD
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Modifié le 12 mai 2021 à 12:38
BmV Messages postés 91473 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 décembre 2024 - 12 mai 2021 à 12:39
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Energizor
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12 mai 2021 à 09:48
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Bonjour,
Aucune loi, aucune règlementation n'interdit à des gens situés dans un espace public de diriger leur regard là où ça leur plait.
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Ulysse5818
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A part leur crever les yeux..
BmV
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12 mai 2021 à 12:39
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Oui.
Et surtout qui vous a obligé à l'enlever et sur la base de quel texte ?
Janvier2017
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12 mai 2021 à 10:12
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Pourquoi vous ont-ils obligé à enlever le brise-vue merci