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Jardin avec appartement

Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022 - 6 mai 2021 à 18:18
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 7 mai 2021 à 22:06
Bonjour,
Je vais acheter un bien un lot pour l'appartement et un lot pour le jardin que puis je faire dans mon jardin le vendeur me dit que je peux mettre ce que je veux mais que cela doit être démontable j'en aurai i l usage seul avec un droit de passage pour un escalier. Merci de lme dire ce,que je dois vérifier svp. Car je voudrai si je confirme la vente mettre une piscine qui ne gênera pas l accès aux escaliers .merci d avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 524
6 mai 2021 à 18:20
Salut,

Il faut regarder ce que dit le règlement de copropriété.
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Réponse 2 / 2
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
6 mai 2021 à 18:21
bonjour

Pour savoir ce que vous aurez le droit de faire ou non il faut consulter le règlement de copropriété , et si vous ne comprenez pas tout et bien vous demandez à votre notaire ( ou celui du vendeur ) de vous renseigner , c'est son rôle

car il y a tellement de règlements différents .... une piscine hors sol ( démontable donc ) est à priori possible d'après vos dires
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Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022
7 mai 2021 à 19:16
Rien de spécial sur document .et sur le lot du terrain il est notée jouissance terrain face au lot n 4 ( le lot n4 est l'appartement)

Voilà merci
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831 > Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022
7 mai 2021 à 22:06
jouissance du terrain: il n'est donc pas à vous, le règlement de copropriété s'applique ,

et le vendeur vous a donné la réponse,

le notaire vous confirmera
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