Jardin avec appartement
Bonjour,
Je vais acheter un bien un lot pour l'appartement et un lot pour le jardin que puis je faire dans mon jardin le vendeur me dit que je peux mettre ce que je veux mais que cela doit être démontable j'en aurai i l usage seul avec un droit de passage pour un escalier. Merci de lme dire ce,que je dois vérifier svp. Car je voudrai si je confirme la vente mettre une piscine qui ne gênera pas l accès aux escaliers .merci d avance
Je vais acheter un bien un lot pour l'appartement et un lot pour le jardin que puis je faire dans mon jardin le vendeur me dit que je peux mettre ce que je veux mais que cela doit être démontable j'en aurai i l usage seul avec un droit de passage pour un escalier. Merci de lme dire ce,que je dois vérifier svp. Car je voudrai si je confirme la vente mettre une piscine qui ne gênera pas l accès aux escaliers .merci d avance
2 réponses
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ModérateurSalut,
Il faut regarder ce que dit le règlement de copropriété.
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Modérateurbonjour
Pour savoir ce que vous aurez le droit de faire ou non il faut consulter le règlement de copropriété , et si vous ne comprenez pas tout et bien vous demandez à votre notaire ( ou celui du vendeur ) de vous renseigner , c'est son rôle
car il y a tellement de règlements différents .... une piscine hors sol ( démontable donc ) est à priori possible d'après vos dires
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Modérateur@Janvier2017jouissance du terrain: il n'est donc pas à vous, le règlement de copropriété s'applique ,
et le vendeur vous a donné la réponse,
le notaire vous confirmera
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La législation juridique et financière évolue en permanence...