Jardin avec appartement

Janvier2017 Messages postés 34 Statut Membre -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je vais acheter un bien un lot pour l'appartement et un lot pour le jardin que puis je faire dans mon jardin le vendeur me dit que je peux mettre ce que je veux mais que cela doit être démontable j'en aurai i l usage seul avec un droit de passage pour un escalier. Merci de lme dire ce,que je dois vérifier svp. Car je voudrai si je confirme la vente mettre une piscine qui ne gênera pas l accès aux escaliers .merci d avance

2 réponses

Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
Salut,

Il faut regarder ce que dit le règlement de copropriété.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 885
 
bonjour

Pour savoir ce que vous aurez le droit de faire ou non il faut consulter le règlement de copropriété , et si vous ne comprenez pas tout et bien vous demandez à votre notaire ( ou celui du vendeur ) de vous renseigner , c'est son rôle

car il y a tellement de règlements différents .... une piscine hors sol ( démontable donc ) est à priori possible d'après vos dires
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Janvier2017 Messages postés 34 Statut Membre
 
Rien de spécial sur document .et sur le lot du terrain il est notée jouissance terrain face au lot n 4 ( le lot n4 est l'appartement)

Voilà merci
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 885 > Janvier2017 Messages postés 34 Statut Membre
 
jouissance du terrain: il n'est donc pas à vous, le règlement de copropriété s'applique ,

et le vendeur vous a donné la réponse,

le notaire vous confirmera
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