Terrain agricole habitation
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Paulo60.
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour a tous ! J'aimerais acheter un terrain agricoles pour pouvoir faire mon activité (faire pousser des légumes et des œufs avec des poules) et j'aimerai savoir s'il est possible que dans mon future terrain agricoles que je puisse faire bâtir une petite maison pour m'y loger car ainsi je serai sur place pour m'occuper de ma pousse de légumes et m'occuper de mes poules et ainsi changer de métier. Croyez-vous que la mairie peut me permettre d'habiter sur un terrain agricoles pour mon nouveau travail?. Je vais bien sur changer mon statut de travail pour vendre mes produit local. Qu'en pensez-vous ?
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Bonjour
il n'est pas certain qu'un habitation soit autorisée.Pour avoir un début de piste je vous invite à envoyer en mairie une demande de certificat d'urbanisme opérationnel afin de voir dans quelle mesure le projet est envisageable.
il n'est pas certain qu'un habitation soit autorisée.Pour avoir un début de piste je vous invite à envoyer en mairie une demande de certificat d'urbanisme opérationnel afin de voir dans quelle mesure le projet est envisageable.
Paulo60.
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En fait avec ce document si j'ai bien compris la mairie va me dire si mon projet est faisable ou pas c'est bien ça ?
Le certificat d'urbanisme opérationnel (CUb) précise les renseignements du certificat d'urbanisme d'information (CUa) auxquelles on ajoute:
- la faisabilité du projet : si le terrain peut être utilisé pour réaliser l'opération mentionnée dans
la demande ;
- les équipements publics existants ou prévus ;
S'il est positif, la durée de validité du CUb est de 18 mois.
Cette durée de validité peut être prolongée d'une année aussi longtemps que les dispositions
d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes et participations d'urbanisme
applicables au terrain n'ont pas changé.
Pour schématiser, le CUb donne une photographie à un instant T dès règles d'urbanisme en
vigueur sur la commune et des possibilité de construction. Mais c'est seulement d'un point de vue théorique.
La demande de permis de construire prendra en compte tous les éléments du dossiers qui
feront l'objet d'une étude approfondie tant par les service en charge de l'instruction du dossier
que des services extérieurs qui seront consultés pour avis.
- la faisabilité du projet : si le terrain peut être utilisé pour réaliser l'opération mentionnée dans
la demande ;
- les équipements publics existants ou prévus ;
S'il est positif, la durée de validité du CUb est de 18 mois.
Cette durée de validité peut être prolongée d'une année aussi longtemps que les dispositions
d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes et participations d'urbanisme
applicables au terrain n'ont pas changé.
Pour schématiser, le CUb donne une photographie à un instant T dès règles d'urbanisme en
vigueur sur la commune et des possibilité de construction. Mais c'est seulement d'un point de vue théorique.
La demande de permis de construire prendra en compte tous les éléments du dossiers qui
feront l'objet d'une étude approfondie tant par les service en charge de l'instruction du dossier
que des services extérieurs qui seront consultés pour avis.
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