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hoquei44
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Modifié le 25 mars 2021 à 19:37
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Bonjour,
Hypocrite n'est en rien une insulte, il s'agit juste d'un qualificatif. Il n'y a que la vérité qui blesse...
CB
Hypocrite n'est en rien une insulte, il s'agit juste d'un qualificatif. Il n'y a que la vérité qui blesse...
CB
quel est la loi et l'article qui pourrais le mettre en tors ?
Tape "code civil" sur un moteur de recherche et commence à lire tous les articles...et quand tu auras fini ce petit livre rouge, reviens nous dire ce que tu as trouvé.
Tape "code civil" sur un moteur de recherche et commence à lire tous les articles...et quand tu auras fini ce petit livre rouge, reviens nous dire ce que tu as trouvé.
BmV
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25 mars 2021 à 19:47
25 mars 2021 à 19:47
¿
Le plus simple et le plus efficace : engager un avocat après avoir récupérer des preuves formelles et tangibles ou des témoignages fiables apportant la réalité des paroles qui ont été proférées.
De part et d'autre.
Le délit de diffamation peut être retenu.
De part et d’autre.
Le plus simple et le plus efficace : engager un avocat après avoir récupérer des preuves formelles et tangibles ou des témoignages fiables apportant la réalité des paroles qui ont été proférées.
De part et d'autre.
Le délit de diffamation peut être retenu.
De part et d’autre.