Accusation de vice caché sur l'assainissement
Elo33
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
Nous avons vendu notre maison il y a 1 an. Nous avions réaliser à l'époque l'assainissement nous même (10 ans). Nous n'avons jamais eu de soucis avec celui ci pendant nos 9 ans de vie à la maison. Nous avons vendu avec un certificat de conformité l'assainissement à été contrôle par le spanc comme il se doit avant la vente.
À ce jour les acheteurs nous menacent de nous mettre au tribunal pour vice caché car d'après eux l assainissement ne fonctionne pas correctement. Cela dure depuis des mois, un arrangement à l'amiable n'a pas fonctionner car ils nous demandent 5600€ pour un changement complet.
Comment faire ?
Merci
Nous avons vendu notre maison il y a 1 an. Nous avions réaliser à l'époque l'assainissement nous même (10 ans). Nous n'avons jamais eu de soucis avec celui ci pendant nos 9 ans de vie à la maison. Nous avons vendu avec un certificat de conformité l'assainissement à été contrôle par le spanc comme il se doit avant la vente.
À ce jour les acheteurs nous menacent de nous mettre au tribunal pour vice caché car d'après eux l assainissement ne fonctionne pas correctement. Cela dure depuis des mois, un arrangement à l'amiable n'a pas fonctionner car ils nous demandent 5600€ pour un changement complet.
Comment faire ?
Merci
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2 réponses
bonjour
l'assainissement a été contrôlé par le SPANC , vous n'étiez pas tenus de leur fournir plus de garanties, à eux de prouver qu'il y a un dysfonctionnement dont vous étiez informés, ce qui ne va pas être facile
cessez de leur répondre , sils envoient un recommandé vous aviserez
l'assainissement a été contrôlé par le SPANC , vous n'étiez pas tenus de leur fournir plus de garanties, à eux de prouver qu'il y a un dysfonctionnement dont vous étiez informés, ce qui ne va pas être facile
cessez de leur répondre , sils envoient un recommandé vous aviserez
Bonjour
Si vous allez au tribunal; seul l'expert judiciaire nommé dira dans son rapport s'il y a vice ou non.Puis s'il y a vice il déterminera s'il existait avant la vente et s"il est caché. Le juge suit toujours l'avis de l'expert judiciaire.
Pas de boule de cristal pour vous dire ce que dira l'expert...
Si vous allez au tribunal; seul l'expert judiciaire nommé dira dans son rapport s'il y a vice ou non.Puis s'il y a vice il déterminera s'il existait avant la vente et s"il est caché. Le juge suit toujours l'avis de l'expert judiciaire.
Pas de boule de cristal pour vous dire ce que dira l'expert...
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