Réunion conseil syndical

Signaler
-
Messages postés
11861
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
18 février 2021
-
Bonjour,

Les membres du Conseil syndical peuvent-ils se réunir à l'exclusion d'un des membres? La personne concernée peut-elle se retourner contre le CS?
Merci par avance

1 réponse

Messages postés
11861
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
18 février 2021
4 995
Bonjour,

Une réunion partielle du C. S. est plutôt rare ! Mais elle peut avoir lieu. Par contre il serait souhaitable qu'aucune décision ne soit prise. Quant au membre qui a été évincé, il n'a pas beaucoup de possibilité de réagir. Par contre, il doit en demander la raison au président, voire s'en offusquer.

Cdlt.