Réunion conseil syndical

Houria -  
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Les membres du Conseil syndical peuvent-ils se réunir à l'exclusion d'un des membres? La personne concernée peut-elle se retourner contre le CS?
Merci par avance

1 réponse

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 077
     
    Bonjour,

    Une réunion partielle du C. S. est plutôt rare ! Mais elle peut avoir lieu. Par contre il serait souhaitable qu'aucune décision ne soit prise. Quant au membre qui a été évincé, il n'a pas beaucoup de possibilité de réagir. Par contre, il doit en demander la raison au président, voire s'en offusquer.

    Cdlt.
    1

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