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et la diffamation non publique existe.
Article R621-2 L'injure non publique . Amende de 1ere classe ...
Sauf si il y a un caractère diffamatoire on passe en 5eme classe.
Une injure est une parole, un écrit, une expression quelconque de la pensée adressés à une personne dans l'intention de la blesser ou de l'offenser.
R621-1 diffamation non publique
La diffamation c'est une allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur
la différence c'est que dans le cas de la diffamation, la preuve de la vérité des faits allégué, vous permet en principe d'échapper à une condamnation.
Si vous dites :
X tu es un con. C'est une injure
Si vous dites X je sais que tu a fraudé, c'est une diffamation,
si vous apportez la preuve de la fraude, vous pouvez ne pas être condamné.
s'il n'y a que cela dans le message, que le contexte ne permet pas de savoir en quoi il y a fraude, il n'y a pas de fait précis.
on peut ne pas être condamné pour injure si on répond à une provocation.
mais que ce soit un propos injurieux ou diffamant, il faut qu'il y ai perte du caractère confidentiel pour qu'il y ai une condamnation conforme à la loi.
Non, vu que la jurisprudence cité s'applique à la diffamation.
A moins qu'il existe une jurisprudence similaire pour l'injure. Dans le cas contraire, c'est bien répréhensible.
Ok, vu pour la jurisprudence pour l'insulte si la correspondance reste confidentiel. Noté, merci.