Travaux sur servitude de passage

Question

Bonjour, 

Mon voisin va faire construire une maison en limite de nos propriétés. Apres sondage geotech, il doit installer des micropieux et pour ce faire creuser sur mon terrain une tranché de 7m de long sur 1m de large. Evidement ce n'était pas prévu au début du projet. 
Le problème est que cette partie de mon terrain est une servitude de passage pour un autre voisin.
Puis-je m'opposer au projet ou demander un dédommagement pour mon 2ieme voisin qui lui ne pourra pas accéder en voiture a son domicile pendant plusieurs mois?

BmV · Answer

?


Votre voisin n'a pas à poser des micropieux ou des maxipieux ou des calamars géants  ou des rideaux à deux étages ou n’importe quel autre objet dans votre terrain !

À lui de gérer sa  construction avec son architecte et ses techniciens sur son terrain.
Pas sur le vôtre ni sur la servitude du voisin.
Le sous-sol vous appartient autant que la surface de votre terrain.

S'il ne peut pas poser sa  construction sans s'approprier le sous-sol d'un propriétaire, qu'il revoie son projet et le déplace de telle façon à ne pas violer le droit de propriété d'autrui..

" Puis-je m'opposer au projet  " : oui.
Sauf évidemment décision de justice ou si vous acceptez de renier votre droit de propriété.

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