Vice caché ou pas?

Camenbertroti83 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2020 - 24 sept. 2020 à 20:09
 Camenbertroti83 - 27 sept. 2020 à 01:33
Bonjour,
Je vends mon bien,
en février j 'avais donc un dossier au prés de mon assurance
avec expertise de prévu puis recherche de fuite etc...
Lors de la signature j'ai donc expliqué ceci a mon acheteur.
Cela a été signifié dans le compromis puisque les sommes
reversé par l’assurance devait lui être donné.
Le covid n'aidant pas cela a prit plus de temps que prévu, l'acheteur
souhaité reporter la signature définitive, et entre temps je découvre que le dégât des eaux viens d'une fosse septique commune situé pour parti au dessus de mon appartement.
Le problème étant qu'un tuyau y passe, de la condensation se fait et rempli la fosse puis remonte dans mes murs. Je précise qu'il n'y a pas de fuite.
Ainsi la solution de reboucher cet fosse et prise, et ça va être fait sous peu.
Mais l'acheteur prit de peur, ce que je peu comprendre désire se retirer.
étant une personne âgée je ne désire pas lui prendre de frais, mais juste récupérer les frais de fonctionnement de l'appartement soit 800 euro arrondis .

Le notaire leur réclame 1400 euro en plus des 800 es ce normale?
Et les acheteurs estime qu'il y a vice caché? es ce vrai?

J'ai transmis toutes les information que j'avais en temps et en heures de plus compte tenu du problème je n'ai aucun doute quant a la solution qui a été choisi. (j'avais convié les acheteur au rendez vous avec l'expert ainsi il a pu pu leurs expliquer ce que je vous écris)

Cordialement

2 réponses

Utilisateur anonyme
24 sept. 2020 à 21:07
Bonjour,
Arrangez vous à l'amiable ! Parce que un vice caché doit être prouvé et ça prend des années.
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Camenbertroti83
24 sept. 2020 à 23:54
Merci pour votre réponse.
Dans tout les cas je ne compte pas l embêter avec des pénalité du a sa rétractation.
Je veux savoir si malgré ma bonne fois dans ce cas de figure on peut parler de vice caché.
Si c est le cas je me refuse le droit de lui demander quoi que ce soit.
Et si le notaire peut leurs demander ces 1400 euro.

Bonne journée
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Utilisateur anonyme > Camenbertroti83
25 sept. 2020 à 09:30
Non ce n'est pas un vice caché puisqu'il est visible !
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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 828 > Utilisateur anonyme
25 sept. 2020 à 10:47
bonjour
à quel titre le notaire demande 1400 € à l'acheteur ?

à la limite ce n'est pas votre problème ....déjà qu'il n' y a absolument pas de vice caché, ça ressemble plus à un caprice de mauvaise foi de l'acheteur ...
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Camenbertroti83 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2020 > kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024
25 sept. 2020 à 18:37
Merci pour votre réponse,
Je ne sais pas a quel titre, et ce n'est pas mon problème effectivement mais ça m’embête pour ce couple de retraité.
J'imagine que c'est pour des frais de traitement, je l'appel lundi pour avoir le fin mot.
Dans tout les cas cette somme me parait excessive.
Ce sont des personnes âgées ils ont prit peur d’être embête avec un dégât des eaux, même si ça m’embête je ne désire
pas les embêter avec des dépenses.
Ce qui se passe c'est qu'ils ont commencer a parler d'avocat etc... et je voulais savoir si ont pouvait me réclamer a moi ces 1400 euro et si leur demander 800 euro pour les frais de fonctionnement de l’appartement était correct sachant que je renonce au frais de rétractation.

je suis un peu perdu car il me semble être dans mon bon droit et d'avoir le droit de leurs réclamer 10% du prix, toutefois je n'en ai vraiment pas envie , je ne voudrais pas qu'on fasse ça a mes parents.
Sauf qu'ils parle d'avocat ....
de faite si j'avais une vision clair de la situation j'imagine pouvoir leur faire comprendre que dans leurs intérêts il serait plus intéressant de s'arranger a l'amiable.

cordialement.
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Camenbertroti83 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2020 > Utilisateur anonyme
25 sept. 2020 à 18:38
Merci, oui mais le fait qu'il vienne d'une remonté par capilarisation de la fosse septique, cela ne change t'il pas la donne?
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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 828
26 sept. 2020 à 18:04
ces pôoovres acheteurs parlent d'avocat, vous avez raison de les plaindre ....

Soit ils demandent à se rétracter de la vente et vous en restez là , et vous les laissez se débrouiller avec le notaire , et vous oubliez vos 600 € pour clore le dossier plus vite et remettre en vente

soit vous vous apitoyez pour satisfaire tout le monde et votre appart va vous rester sur les bras 2 à 3 mois de plus
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Camenbertroti83
26 sept. 2020 à 18:33
Merci pour votre réponse,

Donc je précise que je ne suis pas sûre d avoir compris, toutefois si j ai compris, vous me dite que je devrais les laisser se désister et laisser le notaire régler ça ?
Du coup j oubli les 800 euro et le notaire leur demandera entre 5 et 10 pourcent de dédommagement pour moi.
Si c est bien ce que vous dite j y ai pensé et j y viendrai s ils s entêtent, je voudrais juste essayer de ne pas leur prendre plus d argent que ce que ça m aura coûté.
Mais je voulais savoir si le dégât des eaux pouvez être qualifié de vice caché et si il existe un texte qui définit clairement ce qu est un vice caché car je n' ai pas trouvé?
En effet ce que leur demande le notaire ne me regarde pas.

Voilà, encore merci
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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 828 > Camenbertroti83
27 sept. 2020 à 00:02
Mais je voulais savoir si le dégât des eaux pouvez être qualifié de vice caché

il vous faut combien de réponses pour comprendre que ce n'est pas un vice caché ?

pour le reste vous ne voulez pas leur prendre plus d'argent que ......et bien rapprochez vous du notaire pour la suite
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Camenbertroti83 > kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024
27 sept. 2020 à 01:33
C est sec mais ça a le mérite d'être clair.
Merci.
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