La répartition des interphones aux tantièmes ou au nombre de résidents ?
Bonjour a toutes et tous
dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés
Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété
Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A
Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide
dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés
Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété
Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A
Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide
4 réponses
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Bonjour,
C'est le règlement de copropriété qui détermine la répartition des charges.
Sinon pour un système d'interphone, l'installation est aux tantièmes et ensuite chaque "combiné" (appareil privatif dans chaque logement) est facturé à l'unité à chaque lot.-
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@MarcelL'utilité c'est la même chose qu'aux tantièmes.
il y a probablement une phrase complète dans le RC ... que vous pouvez recopier ? -
@Utilisateur anonymeIl n'y avait pas d'interphone lorsque le règlement de copro a ete fait
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@MarcelDonc il faut répartir aux tantièmes. Sauf si l'AG vote une autre répartition (et que personne ne conteste)
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@Utilisateur anonymeDonc il est possible de proposer une répartition au nombre de lots , comment faut il faire ?
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Bonjour,
ON et dans de l'entretien, donc on applique le RdC et si rien n'est prévu, alors toute la partie centrale est aux tantièmes et chaque lot se paie son installation intérieure qui vient s'y raccorder. Personne ne peut obliger un copro à se raccorder à l'interphone ! d'où le fait que l'installation intérieure soit privative.... ce copro aura des fils qui arrivent chez lui et terminé ! -
il n'y a pas d'installation a l’intérieur les appels arrivent sur le telephone de la ligne de la maison ou sur le portable chacun choisi
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alors maintenant que vous nous dites tout : paiement aux tantièmes, puisqu'il n'y a pas de parties privatives en jeu.....