La répartition des interphones aux tantièmes ou au nombre de résidents ?

Signaler
-
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
-
Bonjour a toutes et tous

dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés

Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété

Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A

Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide

4 réponses

Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
10 706
Bonjour,
C'est le règlement de copropriété qui détermine la répartition des charges.
Sinon pour un système d'interphone, l'installation est aux tantièmes et ensuite chaque "combiné" (appareil privatif dans chaque logement) est facturé à l'unité à chaque lot.
>
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020

Donc il est possible de proposer une répartition au nombre de lots , comment faut il faire ?
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
10 706 > marcel
Lors du vote des travaux, faire voter à l'AG une résolution concernant la répartition du montant. Et croiser les doigts pour que personne ne la fasse annuler par un tribunal dans les 2 mois.
>
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020

ca semble logique de repartir au nombre de lots plutôt qu'au tantieme il y a des personne seule dans de grands logements parceque les enfants ne sont plus la et d'autres avec des appartements plus petits qui vivent a 4 ou 5 qui utiliseront davantage l'interphone
Vos parlez tribunal pourquoi quesqu ol y a d'illégal
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
10 706 > Marcel
"logique" mais pas forcément "légal ".
Le règlement de copropriété a prévu des tantièmes qui ont justement été basés sur "l'utilité" et pas le nombre d'occupants donc laissez l'AG voter et espérez que personne ne trouvera la décision illégale.
>
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020

Ok merci
Messages postés
6455
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
1 988
Bonjour,

ON et dans de l'entretien, donc on applique le RdC et si rien n'est prévu, alors toute la partie centrale est aux tantièmes et chaque lot se paie son installation intérieure qui vient s'y raccorder. Personne ne peut obliger un copro à se raccorder à l'interphone ! d'où le fait que l'installation intérieure soit privative.... ce copro aura des fils qui arrivent chez lui et terminé !
il n'y a pas d'installation a l’intérieur les appels arrivent sur le telephone de la ligne de la maison ou sur le portable chacun choisi
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
10 706
Encore plus de raison de le répartir aux tantièmes ! Devant un juge vous aurez du mal à défendre autre chose....
Messages postés
6455
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
1 988
alors maintenant que vous nous dites tout : paiement aux tantièmes, puisqu'il n'y a pas de parties privatives en jeu.....
Messages postés
26758
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
24 septembre 2020
10 706
Unanimité chez nous !
Dossier à la une