La répartition des interphones aux tantièmes ou au nombre de résidents ?
marcel
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour a toutes et tous
dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés
Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété
Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A
Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide
dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés
Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété
Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A
Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide
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4 réponses
Bonjour,
C'est le règlement de copropriété qui détermine la répartition des charges.
Sinon pour un système d'interphone, l'installation est aux tantièmes et ensuite chaque "combiné" (appareil privatif dans chaque logement) est facturé à l'unité à chaque lot.
C'est le règlement de copropriété qui détermine la répartition des charges.
Sinon pour un système d'interphone, l'installation est aux tantièmes et ensuite chaque "combiné" (appareil privatif dans chaque logement) est facturé à l'unité à chaque lot.
Bonjour,
ON et dans de l'entretien, donc on applique le RdC et si rien n'est prévu, alors toute la partie centrale est aux tantièmes et chaque lot se paie son installation intérieure qui vient s'y raccorder. Personne ne peut obliger un copro à se raccorder à l'interphone ! d'où le fait que l'installation intérieure soit privative.... ce copro aura des fils qui arrivent chez lui et terminé !
ON et dans de l'entretien, donc on applique le RdC et si rien n'est prévu, alors toute la partie centrale est aux tantièmes et chaque lot se paie son installation intérieure qui vient s'y raccorder. Personne ne peut obliger un copro à se raccorder à l'interphone ! d'où le fait que l'installation intérieure soit privative.... ce copro aura des fils qui arrivent chez lui et terminé !
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Vos parlez tribunal pourquoi quesqu ol y a d'illégal