La répartition des interphones aux tantièmes ou au nombre de résidents ?

marcel -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour a toutes et tous

dans notre copropriété il y a 3 interphones et les 3 doivent être remplacés

Le premier ne sert qu'aux résidents du bat A escalier a
le deuxième ne sert qu'aux résidents du bat A escalier b
le troisième il est utilisé par les 2 bâtiments A et le B de la copropriété

Comment doit se faire les répartitions pour chaque interphone la répartition doit être aux tantièmes ou au nombre de logements dans chaque escaliers du bâtiment A

Pour le 3 eme qui est utilisé par tous les résidents du bat B et tous les résidents du bâtiment A c'est aux tantièmes ou au nombre de résidents de la copropriété
Merci de votre aide

4 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    C'est le règlement de copropriété qui détermine la répartition des charges.
    Sinon pour un système d'interphone, l'installation est aux tantièmes et ensuite chaque "combiné" (appareil privatif dans chaque logement) est facturé à l'unité à chaque lot.
    4
    1. Marcel > Utilisateur anonyme
       
      Il n'y avait pas d'interphone lorsque le règlement de copro a ete fait
      0
    2. Utilisateur anonyme > Marcel
       
      Donc il faut répartir aux tantièmes. Sauf si l'AG vote une autre répartition (et que personne ne conteste)
      1
    3. marcel > Utilisateur anonyme
       
      Donc il est possible de proposer une répartition au nombre de lots , comment faut il faire ?
      0
    4. Utilisateur anonyme > marcel
       
      Lors du vote des travaux, faire voter à l'AG une résolution concernant la répartition du montant. Et croiser les doigts pour que personne ne la fasse annuler par un tribunal dans les 2 mois.
      0
    5. Marcel > Utilisateur anonyme
       
      ca semble logique de repartir au nombre de lots plutôt qu'au tantieme il y a des personne seule dans de grands logements parceque les enfants ne sont plus la et d'autres avec des appartements plus petits qui vivent a 4 ou 5 qui utiliseront davantage l'interphone
      Vos parlez tribunal pourquoi quesqu ol y a d'illégal
      0
  2. rambouillet41 Messages postés 9918 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 746
     
    Bonjour,

    ON et dans de l'entretien, donc on applique le RdC et si rien n'est prévu, alors toute la partie centrale est aux tantièmes et chaque lot se paie son installation intérieure qui vient s'y raccorder. Personne ne peut obliger un copro à se raccorder à l'interphone ! d'où le fait que l'installation intérieure soit privative.... ce copro aura des fils qui arrivent chez lui et terminé !
    0
  3. marcel
     
    il n'y a pas d'installation a l’intérieur les appels arrivent sur le telephone de la ligne de la maison ou sur le portable chacun choisi
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    1. Utilisateur anonyme
       
      Encore plus de raison de le répartir aux tantièmes ! Devant un juge vous aurez du mal à défendre autre chose....
      0
  4. rambouillet41 Messages postés 9918 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 746
     
    alors maintenant que vous nous dites tout : paiement aux tantièmes, puisqu'il n'y a pas de parties privatives en jeu.....
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    1. Utilisateur anonyme
       
      Unanimité chez nous !
      0

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