Muret cassé
Martine06
-
25 août 2020 à 19:33
rambouillet41 Messages postés 9321 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 - 26 août 2020 à 07:36
rambouillet41 Messages postés 9321 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 - 26 août 2020 à 07:36
A voir également:
- Muret cassé
- Prime à la casse - - Droits et formalités auto
- Rétroviseur cassé délit fuite - Forum Justice
- DELIT DE FUITE APRES ACCROCHAGE ✓ - Forum Consommation
- Cadre fenêtre pvc cassé assurance ✓ - Forum Assurances
- Tv cassé par mon fils ✓ - Forum Assurances
2 réponses
rambouillet41
Messages postés
9321
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
19 avril 2024
3 422
26 août 2020 à 07:36
26 août 2020 à 07:36
Bonjour,
Comme dit : a qui appartient ce muret : est ce
???
vous trouverez cette info dans le RdC....
Comme dit : a qui appartient ce muret : est ce
- une partie commune
- une partie commune à jouissance privative
- une partie privative
???
vous trouverez cette info dans le RdC....