Modification de parcelles cadastrales

Question

Bonjour à tous,

Question aux potentiels géomètres du forum... :-)
Je suis propriétaire d'une maison sur une parcelle sans accès carrossable à celle-ci (si ce n'est une pente très raide pour un 4x4). Limitrophe de ma parcelle, une grande friche où la pente est beaucoup plus douce dont le propriétaire est près à m'offrir une bande de son terrain pour me faire un accès accessible aux véhicule. Il souhaite simplement que ça ne lui coûte rien et qu'il n'ai pas à s'embêter avec un tas de paperasse.

La solution "officielle" serait donc à priori de diviser la parcelle de ce monsieur pour créer une bande que j'achèterais pour 1€ symbolique. Problèmes de cette solution : frais de bornage / division + frais de notaires + potentielle préemption de la mairie (pour 1€ elle ne se générait pas).

Seconde solution : que le propriétaire m'accorde un droit de passage en bon et du forme. Problème : que se passe-t-il en cas de changement de propriétaire de cette parcelle ou de la mienne, de succession, etc. ? Puis-je faire des travaux de goudronnage alors que ce n'est pas chez moi ? Etc.
De plus, cette solution n'a pas l'air d'emballer le propriétaire.

Ma question est donc simplement : existe-il une autre solution envisageable pour réduire les coûts et simplifier le processus ? J'imaginais par exemple une modification des parcelles (agrandissement de ma parcelle et réduction de la sienne), est-ce quelque chose qui existe ?

Merci d'avance aux spécialistes ou simplement connaisseurs qui sauront me donner des éléments de réponses !

Cordialement

BmV · Answer

Les diverses solutions citées sont envisageables : 
- cession d'une bande de terrain : passe par un PV d'arpentage et un acte notarié
- droit de passage : passe au moins par un acte notarié 
- "modification" de parcelle, donc dans les faits échange de terrains : PV d'arpentage et acte notarié

Aucune autre ne semble à prévoir.

Dans l'option échange ou cession, la commune peut en effet préempter, mais si et seulement si le terrain est situé dans une zone où le conseil municipal a décidé d'appliquer préalablement le droit de préemption urbain.

Enfin, en cas de conclusion d'une servitude de passage par acte, celle-ci restera attachée au terrain sans discontinuer, y compris en cas de changement de propriétaire, héritage, etc.
L'entretien de cette servitude est de toute façon à charge de celui qui en profite.

Faites vous conseiller par votre notaire.

Avis gratuit : si on en a la possibilité, éviter la servitude qui, bien que les lois aient tout prévu pour réguler leur utilisation, reste malgré tout une source permanente de conflits, réels ou supposés, entre les deux propriétaires concernés.

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