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Tas de détritus devant notre portail

ac - 23 juil. 2020 à 21:56
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 24 juil. 2020 à 13:42
Bonjour, mon nouveau voisin a fait des travaux sur son terrain , il a sorti les gravas ( terre grosses pierres grandes herbes poussées dessus) sur une place de parking qui lui appartient mais ceux ci se trouve juste en face de notre portail ! apparemment il n 'a pas l'intention de les enlever la raison c'est sa place de parking! lorsque l'on ouvre notre portail, c'est horriblement moche et sale! que puis je faire? merci de vos conseils!

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
23 juil. 2020 à 23:05
Bonjour,
Si cette partie lui apparient, il y fait ce qu'il veut. Quelle preuve avez vous que cette zone est bien à lui ?
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GKLONE Messages postés 6765 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 416
Modifié le 24 juil. 2020 à 08:05
Bonjour
Il n'y fait ce qu'il veut qu'à condition que rien ne s'y oppose.
N'y a t'il pas un règlement de copropriété, par exemple, qui dirait que les places de parking servent à srationner des véhicules en état de fonctionnement, qui plus est..
Où se situe ce parking, s'agit-il d'une propriété privée ou d'une copropriété ?
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ac
24 juil. 2020 à 09:33
c'est une co propriété mais nitre lot est à part et n'en fait pas partie! son soit disant parking est juste en face de notre portail sur le chemin!merci de votre réponse!
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ac
24 juil. 2020 à 09:35
Je n'ai pas de preuve que c'est bien à lui ou à la co propriété!
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Utilisateur anonyme > ac
Modifié le 24 juil. 2020 à 10:12
Alors cherchez un peu : les plans du cadastre, le règlement de copropriété, etc. En fonction de qui est propriétaire de cette zone, les actions possibles sont variables.
Ensuite si ce sont des déchets polluants ou qu'ils gênent votre passage, vous pouvez faire appel à la police.
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Réponse 2 / 3
ac
24 juil. 2020 à 10:07
merci de votre réponse!
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
24 juil. 2020 à 13:42
Pour préciser, s'il le fallait : pour lancer une action juridique quelconque, il faut un motif légal sérieux, comme par exemple, en effet, gêner le passage, déborder sur votre propriété ou polluer concrètement la zone de façon évidente (produits dangereux....).

Si vous dites " c'est horriblement moche et sale " , rassurez-vous, personne ne se déplacera car "mocheté" et "saleté" ne sont pas des arguments qui figurent dans les codes.....
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