Construction maison à deux sur mon terrain

Cece - 11 juil. 2020 à 23:26
Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 12 juil. 2020 à 17:37
Bonjour,

J ai un terrain, où il y aucune construction et j ai deux enfants d’un premier mariage, donc mes deux héritiers direct.
Avec mon partenaire, sans enfants et 2 nièces, fille de son frère, donc ses héritières.
Nous avons bientôt 50 ans. Ensemble depuis 15 ans, une relation sans problème.
Nous sommes ni mariés, ni pacsés , nous aimerions construire un logement avec une résidence principale et 2 logements pour location meublée saisonnière, sur ce terrain, pour notre retraite.
La construction se fera avec un financement de 40% pour lui et 60% pour moi, le tout sans crédit.
En sachant que si on se sépare, on ne sait jamais, et bien il peut habiter dans une location sur le terrain à titre gratuit. Puisqu’il a de toute les manières investit dans le bien....
Que peut il arriver dans cette situation en cas de décès de l’un ou l’autre, ou les deux ?
Pour le dernier survivant et les héritiers du défunt ?
En sachant que mon conjoint, ne veut pas laisser d’héritage à ces nièces...et qu’il préfère tout laisser à mes enfants.
Si séparation entre nous, on pourra récupèrer loyer des logements ensemble des locatifs, mais si il y a décès ?
c’est mon terrain donc mon investissement donc plus grand par rapport à lui...
1. Je ne veux pas qu’ il soit lésé, donc virer par mes enfants, si je venais a disparaître ils s’entendent très bien mais sait on jamais...
2. Je ne veux pas léser mes enfants non plus, car c est leur héritage. Et lui aussi le voit comme ça...
3. Il ne veut pas que ces nièces héritent. En a t’il le droit?
Peut on rester en union libre, ou doit on nous pacser ? Et quel régime matrimonial?
Merci d avance.

2 réponses

djivi38 Messages postés 51317 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 15 120
11 juil. 2020 à 23:36
bonjour,

élément de réponse...

Tout ce qui est construit sur un terrain appartient au seul propriétaire du terrain.

cdt.
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Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 190
12 juil. 2020 à 17:37
Bonjour

Renseignez-vous auprès d'un notaire. Ça pourrait vous donner des pistes quant à la faisabilité de votre projet

Et renseignez vous auprès de la commune si réglementairement votre projet est envisageable.
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