Emprise au sol / cave

Question

Bonjour, 

J'ai fait des recherches sur le net sans succès et je m'en remet donc à vous pour cette question.
Faut-il prendre en compte dans le calcul de l'emprise au sol une cave qui serait sous un auvent?

J'ai déjà un permit de construire qui m'autorise à construire le auvent avec un sol en terre, mais le sol deviendrait donc bétonné si je fais la cave. cela pose t'il problème en sachant que je suis déjà à la limite de construction par rapport à l'emprise au sol?

Merci d'avance pour vos conseils

Josh Randall · Answer

Bonjour,

Étant enterrée une cave ne génère pas d'emprise au sol. Donc elle ne sera pas comptabilisée. Par contre il faudra l’ajouter à  la surface de plancher existante.

Par contre, si c'est une cave semi-enterrée, elle générera de l’emprise au sol.

Un peu de lecture à ce sujet
https://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ120700941.html
https://www.green-law-avocat.fr/urbanisme-les-niveaux-partiellement-enterres-constituent-de-lemprise-au-sol-caa-lyon-13-mars-2018-n-15lyo2376/

Emprise au sol / cave

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