Emprise au sol / cave
MrGilbert
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Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 19 juin 2020 à 15:39
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 19 juin 2020 à 15:39
Bonjour,
J'ai fait des recherches sur le net sans succès et je m'en remet donc à vous pour cette question.
Faut-il prendre en compte dans le calcul de l'emprise au sol une cave qui serait sous un auvent?
J'ai déjà un permit de construire qui m'autorise à construire le auvent avec un sol en terre, mais le sol deviendrait donc bétonné si je fais la cave. cela pose t'il problème en sachant que je suis déjà à la limite de construction par rapport à l'emprise au sol?
Merci d'avance pour vos conseils
J'ai fait des recherches sur le net sans succès et je m'en remet donc à vous pour cette question.
Faut-il prendre en compte dans le calcul de l'emprise au sol une cave qui serait sous un auvent?
J'ai déjà un permit de construire qui m'autorise à construire le auvent avec un sol en terre, mais le sol deviendrait donc bétonné si je fais la cave. cela pose t'il problème en sachant que je suis déjà à la limite de construction par rapport à l'emprise au sol?
Merci d'avance pour vos conseils
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Josh Randall
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19 juin 2020 à 15:39
19 juin 2020 à 15:39
Bonjour,
Étant enterrée une cave ne génère pas d'emprise au sol. Donc elle ne sera pas comptabilisée. Par contre il faudra l’ajouter à la surface de plancher existante.
Par contre, si c'est une cave semi-enterrée, elle générera de l’emprise au sol.
Un peu de lecture à ce sujet
https://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ120700941.html
https://www.green-law-avocat.fr/urbanisme-les-niveaux-partiellement-enterres-constituent-de-lemprise-au-sol-caa-lyon-13-mars-2018-n-15lyo2376/
Étant enterrée une cave ne génère pas d'emprise au sol. Donc elle ne sera pas comptabilisée. Par contre il faudra l’ajouter à la surface de plancher existante.
Par contre, si c'est une cave semi-enterrée, elle générera de l’emprise au sol.
Un peu de lecture à ce sujet
https://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ120700941.html
https://www.green-law-avocat.fr/urbanisme-les-niveaux-partiellement-enterres-constituent-de-lemprise-au-sol-caa-lyon-13-mars-2018-n-15lyo2376/
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