Peut-on bruler dans un tonneau du bois
Merco
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9 juin 2020 à 17:30
xplom Messages postés 34777 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 9 juin 2020 à 20:46
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4 réponses
djivi38
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9 juin 2020 à 18:37
9 juin 2020 à 18:37
bonjour,
demandez en mairie.
cdt.
demandez en mairie.
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 juin 2020 à 18:42
logiquement la réponse sera non, sauf barbecue
9 juin 2020 à 18:51
.... celle que la mairie de sa commune lui donnera.
Il n'y a pas de notion de "logique" en Droit, surtout pas en droit public : une situation donnée dans un territoire donné ne sera pas forcément répétée à l’identique pour un autre territoire identique.
Comme le charbonnier, chaque maire est maître chez lui dans ses domaines d'intervention.
Les règles ne sont pas partout pareil dans ce domaine, lequel dépend des seuls pouvoirs de police du maire et donc de la prise ou non d'un arrêté portant interdiction des feux ouverts.