Investissement de Robien

trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022 - Modifié le 15 mai 2020 à 15:40
flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 - 17 mai 2020 à 11:28
Bonjour,
J'ai réalisé un investissement de Robien achevé en avril 2004 puis loué le 29/06/2004.
Première période de location de 9 années soit 2013
Puis prolongation de 3 ans soit 2016
Puis renouvellement de 3 années soit 2019.
D'où 15 ans de location révolus.
Je suis toujours en déficit mais je n'amortis plus depuis 2018 (dernier amortissement sur 2017)
Bien qu'étant toujours en déficit puis-je vendre cet appartement au 01/01/2021 ?

Merci pour votre réponse.

4 réponses

flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992
15 mai 2020 à 17:08
Bonjour

Déficit ou non rien n'interdit de vendre

Au niveau amortissement , il y en a en trop ou pas assez.
Avril 2004 à mars 2013 : l'initial obligatoire
1ere prolongation : avril 2013 à mars 16
2eme prolongation : vous dites avoir amorti jusqu'à 2017 inclus.

Soit vous avez fait un peu plus d'1 an de trop d'amortissement
Soit vous avez pas assez amorti (2eme prolongation menait à amortir de avril 16 à mars 19)

Pour 2017 2018 et 2019 vous avez une somme en case 4BC ?
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
16 mai 2020 à 15:50
Bonjour Flocroisic,
Oui pour 2017 sur les revenus 2016 8958,
2018 sur les revenus 2017 4811
2019 sur les revenus 2018 2580
mais j'ai un autre bien acquit en 2009 et en fait ça vient se compenser.
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992
16 mai 2020 à 16:23
il faut le résultat de chaque immeuble pour pouvoir calculer et répondre

2017 : 4 bc 4811
2018 : 4 bc 2580
2019 : il me le manque
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
16 mai 2020 à 16:39
pour cet appartement :
2017 : 2604
2018 : 322
2019 : 1142
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992 > trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
16 mai 2020 à 16:44
pour cet appartement : 
2017 : 2604
2018 : 322
2019 : 1142

Deficit ou benefice ?
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022 > flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022
16 mai 2020 à 16:50
déficit pour 2017 sur revenus 2016 2604
2018 sur revenus 2017 322
2019 sur revenus 2018 1142
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992
16 mai 2020 à 17:12
2016 n'a pas d'importance, le déficit étant définitivement acquis

2017 vous disiez 4811 en tout en 4bc, il y aurait 322 de remise en cause donc peu d'impot en + ( si pas loué jusqu'au 31/12/2020)

2018 vous disiez 2580 en tout en 4bc, il y aurait 1142 de remise en cause ( pas d'impot cause annee blanche)

2019 actuellement, il faudrait mettre votre quote part de deficit de l'immeuble à vendre en deficit sur les revenus fonciers si déficitaire en 2019
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
16 mai 2020 à 17:48
sur 2020 pour les revenus 2019 1676.
Ou dois-je déclarer la quote part de l'immeuble a vendre ?
Si je comprends bien sur l'année blanche il n'y aurait pas de remise en cause.
Et si je ne souhaite pas que l'on revienne sur les 3 années précedentes quand puis-je le vendre ?
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992
16 mai 2020 à 18:00
Et si je ne souhaite pas que l'on revienne sur les 3 années précédentes quand puis-je le vendre ? 

au bout de 3 ans d'absence de déficit le concernant si revenu en 4 bc
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
17 mai 2020 à 10:36
Bonjour FLOCROISIC,
Je vous remercie pour votre aide. Quelles démarches entreprendre pour enfin résilier cette acquisition ?
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992 > trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
Modifié le 17 mai 2020 à 11:14
Il n'y a pas grand chose à faire.
Comme la vente serait en 2021, ne serait impacté que les revenus fonciers 2018 et 2019.

Comme dit precedemment 2018 est une annee blanche donc impot 0 sauf revenu exceptionnel.

Pour 2019, au lieu de mettre le deficit de 2019 en case 4BC vous le mettez en 4BB pour ce qui concerne le bien à vendre.

Il faut comparer le resultat des 2 biens.
A celui à vendre, B celui à conserver.

Supposons un deficit de 3000 pour A et un deficit de 2000 pour B.
Supposition avec un deficit pas du aux interets d'emprunt
En temps normal : 5000 en 4BC (deficit sur revenu global)
Dans ce cas corrigé: 3000 en 4BB (pas d'incidence sur le revenu global) et 2000 en 4bc.

Vous pouvez expliquer en mention express pourquoi vous mettez en 4bb au lieu de bc (il ne s'agit pas d'une erreur mais du desir de vendre en 2021)
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trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022 > flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022
17 mai 2020 à 11:16
Je ne comprends pas "supposition avec un déficit pas dû aux intérêts d'emprunt ?"
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flocroisic Messages postés 27966 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 14 992 > trodine Messages postés 53 Date d'inscription lundi 11 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2022
Modifié le 17 mai 2020 à 11:30
C'etait pour vous donner 1 exemple plus aisé sinon je devais vous donner tous les cas possibles (au moins 8)

supposition avec un déficit pas dû aux intérêts d'emprunt 

Donc uniquement 4BC
Un meme bien peut avoir un deficit du pour partie aux interets d'emprunt (donc 4bb) une partie pour autres charges (4bc)
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