Bois en foret le dimanche
lady8870
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jodelariege -
jodelariege -
Bonjour, nous effectuons sur terrain privée notre bois personnel, nous somme éloignée du village, nous effectuons notre bois le dimanche toute la journée car nous travaillons le reste du temps. Le voisinage est loin cependant certains qui ne nous apprécie pas se plaigne de bruit par jalousie hors je pence que nous entendons rien dans le village. Y a t’il une distance minim un entre le premier voisin et notre parcelle pour pouvoir continue ? Merci bcp de vos reponses
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3 réponses
Non, aucune question de distance.
Juste une question d'intensité du bruit, des sa durée ou de sa répétition, dans votre cas.
Ceci devra être constaté par un personnel assermenté muni d'un appareil de mesure homologué.
Tous les détails ici ► https://www.bruit.fr/
Juste une question d'intensité du bruit, des sa durée ou de sa répétition, dans votre cas.
Ceci devra être constaté par un personnel assermenté muni d'un appareil de mesure homologué.
Tous les détails ici ► https://www.bruit.fr/
lady8870
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Nous avons le droit d’effectuer notre bois si cela nuit pas au voisin le dimanche et autre ?
Tous les détails ici ► https://www.bruit.fr/
Pour le reste, il y a toujours la réglementation locale, notamment communale, qui réglemente l'usage des outils à moteur tant pour les jours que les heures.
Et celle-ci est applicable en principe sur tout le ban de la commune ....
À relire.
Pour le reste, il y a toujours la réglementation locale, notamment communale, qui réglemente l'usage des outils à moteur tant pour les jours que les heures.
Et celle-ci est applicable en principe sur tout le ban de la commune ....
À relire.
bonjour
Bmv vous a donné la réponse légale ..... vous pourriez aussi faire vérifier par un proche que du village ou de la première habitation on n'entend rien du tout pour être tranquille car avec le vent les bruits peuvent porter loin...(d'ailleurs là j'entends de chez moi un bruit de scie qui doit bien être à un km et on est un jour férié...)
Bmv vous a donné la réponse légale ..... vous pourriez aussi faire vérifier par un proche que du village ou de la première habitation on n'entend rien du tout pour être tranquille car avec le vent les bruits peuvent porter loin...(d'ailleurs là j'entends de chez moi un bruit de scie qui doit bien être à un km et on est un jour férié...)
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