Portail
Pink
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djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour j ai mon voisin qui m obligé à fermé le portail à chaque fois que je sort de chez moi même quand je rentre chez moi entre midi et deux parce que chez le notaire sais marqué comme quoi il doit être fermé à chaque passage pourtant en 15 ans ce portail n'a jamais été fermé il sont un droit de passage et un cervitude le reste imrpatient à mon père le portail est sais 50 50 moitié moitié est ce qu est la droit de demande des domage et intérêts parce q UE je ferme pas le portail??
Bonjour j ai mon voisin qui m obligé à fermé le portail à chaque fois que je sort de chez moi même quand je rentre chez moi entre midi et deux parce que chez le notaire sais marqué comme quoi il doit être fermé à chaque passage pourtant en 15 ans ce portail n'a jamais été fermé il sont un droit de passage et un cervitude le reste imrpatient à mon père le portail est sais 50 50 moitié moitié est ce qu est la droit de demande des domage et intérêts parce q UE je ferme pas le portail??
La législation juridique et financière évolue en permanence...
" tu as tout à fait le droit, le tribunal..."
notre internaute aurait le droit ... de QUOI ??
De ne pas fermer son portail ?
Ou d'être ravi de devoir payer des DI que la partie adverse lui réclame ?