Portail

Pink - 7 mai 2020 à 21:34
djivi38 Messages postés 52156 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 8 mai 2020 à 01:27
Bonjour,
Bonjour j ai mon voisin qui m obligé à fermé le portail à chaque fois que je sort de chez moi même quand je rentre chez moi entre midi et deux parce que chez le notaire sais marqué comme quoi il doit être fermé à chaque passage pourtant en 15 ans ce portail n'a jamais été fermé il sont un droit de passage et un cervitude le reste imrpatient à mon père le portail est sais 50 50 moitié moitié est ce qu est la droit de demande des domage et intérêts parce q UE je ferme pas le portail??

1 réponse

ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 1 124
7 mai 2020 à 22:58
bonjour "est ce qu est la droit de demande des domage et intérêts parce q UE je ferme pas le portail?? "

tu as tout à fait le droit, le tribunal, serra heureux, de traiter une telle affaire!
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djivi38 Messages postés 52156 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 15 380
8 mai 2020 à 01:27
bonjour,

" tu as tout à fait le droit, le tribunal..."
notre internaute aurait le droit ... de QUOI ??
De ne pas fermer son portail ?
Ou d'être ravi de devoir payer des DI que la partie adverse lui réclame ?
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