Véhicule immobilisé

Marie - Modifié le 6 mai 2020 à 21:37
 JULIEN - 6 mai 2020 à 22:09
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison dont j'habite la moitié. L'autre moitié est louée. La cour est commune, comme stipulé sur le-bail. Or, mes locataires laissent une voiture qui ne roule plus sur la cour. Cette voiture est là depuis 3 ans maintenant. Mes locataires me disent qu'ils veulent la faire réparer mais j'ai des doutes sur leur réelle volonté de le faire. J'ai des doutes aussi sur le fait qu'une voiture de plus de 15 ans puisse être réparée après 3 ans d'immobilité. Quels sont mes recours à votre avis?

2 réponses

hoquei44 Messages postés 16031 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 8 607
6 mai 2020 à 21:49
Bonjour,

Ma voiture de 20 ans est bien repartie après voir parcouru 30km en 7 ans...

CB
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bonjour, Il faut savoir si c'est une cour ou un parking ou bien s'il est prévu de pouvoir se garer dans la cour. Se garer suppose que la voiture est roulante, pas une épave. Une voiture qui ne peut pas rouler est une épave. Qu'y a-t-il d'indiqué sur le bail au sujet du stationnement ?
Donc vous lui dites que ça a assez duré, et vous lui demandez de la faire partir comme il veut (vente, casse etc...)

Faut voir aussi si elle gêne, ou si elle empêche quelqu'un d'autre de se garer.
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