C.U. plus intéressant pour le vendeur que PLU
Josephinemarie
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Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 29 avril 2020 à 10:54
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 29 avril 2020 à 10:54
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Josh Randall
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29 avril 2020 à 10:54
29 avril 2020 à 10:54
Bonjour
De quand datent ces deux CU (Cu d'informatin ou CU opérationnels) ?
Le PLU a-t-il fait l'objet de modifications entre les deux CU (zonage, règlement, servitudes) ?
De quand datent ces deux CU (Cu d'informatin ou CU opérationnels) ?
Le PLU a-t-il fait l'objet de modifications entre les deux CU (zonage, règlement, servitudes) ?