Répartition charges copropriété entre différents batiments
huardc
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huardc Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous sommes actuellement litige en avec un des copropriétaires de notre immeuble. Il nous a assigné en suite à l'achat de son bien, un appartement au rez de chaussé qui a un mur avec un soucis d'étanchéité puisque c'est un mur avec 2m50 de terre contre lui. Il n'y a pas de doute sur l'origine du problème. La question que j'ai concerne la division de la somme liée aux travaux. La copropriété fait 11 lots, un bâtiment A de 8 lots et un bâtiment B de 3 lots. Le litige est situé dans le bâtiment A. Dans le règlement, il y a les charges communes, les charges propres à chaque bâtiment et les charges d'escalier. Voici ci-joint l'extrait de ce règlement, je souhaiterais savoir si les travaux sont à la charge des 11 copropriétaires ou bien seulement au bâtiment B. J'ai posé la question au syndic, pour lui il faut se baser sur le paragraphe "Choses et parties communes à l'ensemble des propriétaires de chacun des bâtiments "A", "B", "C" et "D".", ce qui voudrait dire que ces travaux sont à répartir par bâtiments, il m'a conseillé de confirmer cela tout de même.
Je vous pose donc la question est espère que quelqu'un d'entre vous aura la réponse... nous parlons de plus de 100 000€ de travaux...
Merci à vous
Nous sommes actuellement litige en avec un des copropriétaires de notre immeuble. Il nous a assigné en suite à l'achat de son bien, un appartement au rez de chaussé qui a un mur avec un soucis d'étanchéité puisque c'est un mur avec 2m50 de terre contre lui. Il n'y a pas de doute sur l'origine du problème. La question que j'ai concerne la division de la somme liée aux travaux. La copropriété fait 11 lots, un bâtiment A de 8 lots et un bâtiment B de 3 lots. Le litige est situé dans le bâtiment A. Dans le règlement, il y a les charges communes, les charges propres à chaque bâtiment et les charges d'escalier. Voici ci-joint l'extrait de ce règlement, je souhaiterais savoir si les travaux sont à la charge des 11 copropriétaires ou bien seulement au bâtiment B. J'ai posé la question au syndic, pour lui il faut se baser sur le paragraphe "Choses et parties communes à l'ensemble des propriétaires de chacun des bâtiments "A", "B", "C" et "D".", ce qui voudrait dire que ces travaux sont à répartir par bâtiments, il m'a conseillé de confirmer cela tout de même.
Je vous pose donc la question est espère que quelqu'un d'entre vous aura la réponse... nous parlons de plus de 100 000€ de travaux...
Merci à vous
A voir également:
- Répartition charges copropriété entre différents batiments
- Charges locatives abusives hlm - Forum Habitation
- Copropriété - Guide
- Appartement sans copropriété - Forum acheter un appartement
- Différence entre maison et appartement - Forum Immobilier
- Différence entre décret et arrêté - Guide
Il faudra creuser oui pour faire un drainage, une étude a été faite par un ingénieur béton.
Le mur appartient à la copropriété mais je ne sais pas exactement si il est propre au bâtiment B.