Fosse septique qui déborde
Thaon
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Lucile -
Lucile -
Bonjour, nous avons acheté une maison avec mon conjoint en novembre2019 .
Nous devions faire faire le tout à l’égout .
Nous avons demandée à la propriétaire où était la fausse septique, elle ne savait pas exactement où elle était !
En demandant à la mairie nous nous somme rendu compte qu’elle n’a pas était vidanger depuis 2005.
Actuellement en avril 2020 de grosse remonter d’odeur nous inquiète mon conjoint décide de partir à la recherche de cette fausse et la surprise elle déborde ah niveau de la plaque devrait être .
Nous nous retrouvons avec une flaque de m*** dans les jardins et aucune trace de la plaque de fausse septique.
Pouvons nous nous retourner contre la propriétaire ?!
Merci de vos réponse
Nous devions faire faire le tout à l’égout .
Nous avons demandée à la propriétaire où était la fausse septique, elle ne savait pas exactement où elle était !
En demandant à la mairie nous nous somme rendu compte qu’elle n’a pas était vidanger depuis 2005.
Actuellement en avril 2020 de grosse remonter d’odeur nous inquiète mon conjoint décide de partir à la recherche de cette fausse et la surprise elle déborde ah niveau de la plaque devrait être .
Nous nous retrouvons avec une flaque de m*** dans les jardins et aucune trace de la plaque de fausse septique.
Pouvons nous nous retourner contre la propriétaire ?!
Merci de vos réponse
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3 réponses
bonjour,
vous n'avez pas eu le diagnostic (obligatoire lors d'une vente) de bonne installation ET de bon fonctionnement de cette FOSSE ?
cdt.
vous n'avez pas eu le diagnostic (obligatoire lors d'une vente) de bonne installation ET de bon fonctionnement de cette FOSSE ?
cdt.
Bonjour.
Comme vous le dite, vous deviez vous raccordez au tout a l'égout. Ce qui veut dire qu'au moment de l'achat le notaire vous a informé de votre obligation. Le notaire, lors du process de vente a demandé aux vendeurs l'attestation de confirmité de la fausse. Deux choix s'offre, elle est aux normes, soit elle n'est pas aux normes et le notaire vous en informes (soit vous refusez et vente saute, soit vous êtes d'accords, mais vous avez, en théorie 1 an pour la mettre en conformité ou alors vous raccordez au tout à l'égout).
Dans tous les cas, elle est vendu en "l'état", c'est a dire qu'a aucun moment l'ancien propriétaire était obligé de la vider.
Donc aucun recours en soit possible.
Comme vous le dite, vous deviez vous raccordez au tout a l'égout. Ce qui veut dire qu'au moment de l'achat le notaire vous a informé de votre obligation. Le notaire, lors du process de vente a demandé aux vendeurs l'attestation de confirmité de la fausse. Deux choix s'offre, elle est aux normes, soit elle n'est pas aux normes et le notaire vous en informes (soit vous refusez et vente saute, soit vous êtes d'accords, mais vous avez, en théorie 1 an pour la mettre en conformité ou alors vous raccordez au tout à l'égout).
Dans tous les cas, elle est vendu en "l'état", c'est a dire qu'a aucun moment l'ancien propriétaire était obligé de la vider.
Donc aucun recours en soit possible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...