Terrain

Sev@97160 - Modifié le 27 mars 2020 à 20:10
 Sev@97160 - 8 juil. 2020 à 21:57
Bonjour,
je voudrais connaitre l'historique d'une parcelle en Guadeloupe pour savoir si ce terrain appartenait à la SAFER ou la Commune de 1968 à 2009.
En Guadeloupe c'est un peu complexe comme situation mais je vous l'écrit , dans les années 1953 les gens occupaient une parcelle en communauté si je puis dire puisse que nous étions tous voisins , case en bois de deux ou quatre pièces à un moment il a été préciser à mes parents que C T le terrain d'une usine sucrière ? L'eau coulée sous les ponts les gens étaient sans soucis , sauf qu'à partir de de 1970 avec l'évolution certains ont voulu faire des améliorations sur les maisons et C T la commune qui délivrait des autorisations , en 1989 le cyclone Hugo est passé et a détruit la plupart des maisons puisse qu'en bois , et la les personnes qui avais habiter une case 3 mètres sur 6 m sont venus revendiqué 3 parcelles disant que la SAFER avait vendu pour eux en 1994 , alors que C T la commune qui nous délivraient des autorisations pour mettre un WC par exp . sans crier gare puisse que mon père est DCD C moi qui suis sur la parcelle qu'il occupait de 1953 la dame est venue avec un géomètre et un huissier et me demande de laisser la parcelle si non démolition ,C pour ça que je veux connaitre l'historique de cette parcelle merci

3 réponses

Utilisateur anonyme
Modifié le 5 mars 2020 à 11:54
Bonjour,
Demandez à la mairie et/ou au cadastre.
Sinon lire ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759
ou consultez votre notaire
1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
5 mars 2020 à 12:49
Bonjour

Pour ce qui est de l'historique d'une parcelle, seul le service de publicité foncière peut le donner
1
Chouchou@971
27 mars 2020 à 19:54
Bonsoir merci
J'ai fait la demande et avec le confinement je n'ai rien reçu bien qu'il m'a été dit que je V le recevoir par email .entre-temps l'huissier à bloqué mon Cpte car la dame demande 3000 euros parce que je n'ai pas démolie ma barrière C ça en gros cette affaire est très complexe je ne comprends rien
0
bonsoir tout le monde
je vous remercie pour vos réponses , je vous fait un Cpte rendu de mes démarches puisse que mon Compte était bloqué la banque a mis la somme coté , en attendant un délais où la somme sera donner à la dame chose que je refuse ,surtout que je ne l'ai jamais vu je ne l'a connaît pas et surtout tout ce que son huissier écrit rien de vérité , comme j'étais trop affolée puisse que pas pas un sou , tout était bloqué ,j'étais en attente du document hypothèque , il fallait contester cette saisie , le comble , confinement , j'ai demander les services d'un avocat qui me dit que comme le délai du jugement est passer , il faut vous dire que je suis condamner par défaut parceque effectivement j'avais reçu une convocation mais comme je n'avais aucun soucis avec qui que ce soit surtout juridique , et de plus le nom de la personne ne me disait rien je n'ai pas honoré et C là que l'avocat me dit de ne rien lui dire C au juge que je devais expliquer et la je V devoir donner l'argent à la dame , mais amis pendant que je vous écrit là , je suis dans tout mes états , pourquoi même si je n'ai pas honorer la convocation ok , mais ont ne peut pas me pendre sur une injustice , et des mensonges quand-même , j'ai pensée que l'avocat m'aurait écoutée et fait un recours pour que au moins je donne ma version témoin à l'appui , il m'a dit puisse que le délai ,et le jugement a déjà été rendu C incontournable , mais pour le versement des 3000euros il ne me promets rien mais il va voir , et si je veux qu'il agit pour moi là puisse que le délai est passé il faut payer , je dit ok , il me dit si C ok alors C de suite pour passer à la caisse , comme je vous écrit là 1300 euros , et sur la facture je vois le fait qu'il ne se souvenait pas de deux articles il a ouvert son livre de codes chaque ouverture 25 euros ,j'ai payer et j'attends , mais je ne sais pas comment le convaincre d'écouter ma version ça me tue vraiment , cette dame n'a jamais résider même dans les parages comment peut-elle déclarer que toute cette superficie de terrain elle l'a acheter dans les mains de la SAFER en 1994 alors que mon père et les autres voisins puisse que les cases étaient l'unes sur l'autre , après que le cyclone Hugo est passé en 1989 il a tout détruit et nous les rescapés avons déblayer nettoyer le terrain et l'occuper bien Evidemment , la dame sort de nulle part pour dire que C le terrain de son père toute la superficie et même mon domicile ,la commune ne peut rien me dire ,sauf que si la dame à ses documents il faut obtempérer , alors qu'en 2010 comme le quartier est une zone a réhabiliter cette même Madame le Maire lors d'une réunion avec les administrés pour présenter les travaux , nous avait dit explicitement qu'aucun terrain n'est vendu , et que si notre domicile gêne pour ses travaux elle va nous dédommager pour récupérer le terrain ,et là la dame dit qu'elle acheter en 1994 , et nous qui étions et qui êtes toujours sur le terrain si C T à vendre pourquoi tout ceux qui y était depuis 1970 et qui ont nettoyer le terrain après le passage du cyclone , ont ne nous a pas proposer d'acheter ? moi je veux pouvoir me défendre contre cette injustice , je fais comment ? moi j'ai déjà donner 1300 euros à l'avocat , je n'ai pas d'autre argent , la dame est fonctionnaire elle a demande de l'aide judiciaire , je ne C pas si je peut aussi en avoir je suis à la retraite , c'est un truc de Ouf ça voilà merci de m'avoir lu
0