Servitude de passage dans un jardin de co-propriété

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Bonjour,

Suite à une modification du règlement de co-propriété (3 co-propriétaires au total), des lots de notre jardin ont été attribués (initialement les lots n’étaient pas délimités précisément). Le jardin a été partagé en 3 lots (1 par co-propriétaire): le 1er lot permettant l’accès aux 2 lots suivants possède une servitude de passage. Cette servitude se prolonge, séparant les deux lots suivants. Toutefois au bout de cette servitude de passage, il n’y a aucun accès (entrée, sortie ou autre lot). Je voudrais savoir si l’on peut annuler cette servitude de passage au cours de la prochaine AG, restreignant la superficie de ces 2 lots et n’ayant aucune fonction.

Merci pour votre aide
Bien cordialement

2 réponses

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Sans doute, en respectant le règlement instauré et le parallélisme des formes.

Sinon : cette servitude a-t-elle été établie par acte notarié ?

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Oui. Cela est passé sans remarque en raison de la complexité de la répartition des lots. Cependant à ce jour, aucun co-propriétaire ne la comprend malgré tout. Les 2 co-propriétaires sont d’accord pour un vote en AG pour sa suppression. Est-ce possible?
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Sans doute, mais en respectant le règlement instauré et le parallélisme des formes.

Sinon : cette servitude a-t-elle été établie par acte notarié ?

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