Changement de fenêtre
Bonjour, je suis en copropriété mes en maison individuelle peut-on me forcé à changer mes fenêtres qui sont déjà en double vitrage pour des triples vitrages merci
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- Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire * - Forum Automobile
3 réponses
christian67430
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27 déc. 2019 à 18:49
27 déc. 2019 à 18:49
Bonsoir,
qui vous à forcé ?
c'est votre appartement personnel ?
y a t'il une AG ?
Cdt
qui vous à forcé ?
c'est votre appartement personnel ?
y a t'il une AG ?
Cdt
Utilisateur anonyme
27 déc. 2019 à 18:50
27 déc. 2019 à 18:50
Bonjour,
NON.
Si l'aspect extérieur est conforme au cahier des charges de l'ASL (???) ou au règlement de copropriété....
NON.
Si l'aspect extérieur est conforme au cahier des charges de l'ASL (???) ou au règlement de copropriété....
rambouillet41
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28 déc. 2019 à 09:30
28 déc. 2019 à 09:30
Bonjour,
Vérifiez votre RdC, mais en général les fenêtres (ouvrants) sont privatifs, dans ce cas on ne peut pas vous obliger
Vérifiez votre RdC, mais en général les fenêtres (ouvrants) sont privatifs, dans ce cas on ne peut pas vous obliger
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