Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte grise
Mais la il me demander de fournir la piece explicative de l'absence du changement de titulaire impossible de savoir à quoi ce cela correspond
Vous pouvez m'aider svp

Bonjour,
je viens d'achetée une voiture d'occasion le 28/09/2017.
quand j'ai voulu faire le changement de propriétaire sur la carte grise sur le site ANTS (car depuis peu il faut faire sur internet), j'ai eu ce message : votre démarche est interrompue. La situation administrative de votre dossier ne permet pas de poursuivre la démarche. Aucune déclaration de cession ou déclaration d'achat n'est enregistrée sur le dossier.

normalement il faut un code de cession pour faire une demande d'immatriculation mais on peut aussi le faire sans, si l'ancien propriétaire a bien déclarer la vente.
j'ai réussi a contacter l'ancien propriétaire, il m'as dit qu'il n'avait...

Bonjour,

J'ai vendu ma voiture il y a près de 3 semaines, j'ai fait une première fois la démarche en ligne sur le site de l'ANTS pour enregistrer la cession du véhicule et quelques jours après ma demande était signalée comme rejetée par le service instructeur sans aucun motif indiqué.

Il est maintenant très urgent que j'enregistre la cession pour obtenir le justificatif d'enregistrement de cession pour contester toutes les amendes que je reçoit du fait des infractions de l'acquéreur.

Donc je relance une démarche pour déclarer la cession mais en plus du document CERFA que j'ai fait remplir à l'acquéreur et que nous avons signé, il m'est demander...

bonjour
je n'arrive pas à faire le nécessaire, je pense que je suis bloqué car le véhicule est de 2001
merci de votre aide

Bonjour,

Suite à l'acaht d'une caravane d'occasion, nous souhaitons déclarer un changement de titulaire du véhicle via le site de l'ANTS.
Le code de cession du véhicule nous a été transmis avec beaucoup de retard. Le délai d'un mois est dépassé. Lorsque je souhaite lancer la procédure, je reçois le message "Votre saisie ou la situation du véhicule ne permet pas de commencer la démarche".
Comment faire pour débloquer la situation?
merci!

Bonjour,
Suite à l'achat d'une voiture ancienne,j'ai voulu obtenir mon nouveau certificat d'immatriculation en ligne.
Ce fut assez bref car après avoir renseigner les numéros minéralogiques le serveur m'a indiqué que ces derniers étaient des numéros FNI . Pas plus d'explication,je n'ai pas pu aller plus loin dans le processus .
Je serais trés heureux si on pouvait me donner la marche à suivre pour finaliser ma demande.Je vous remercie d'avance. Cordialement,Patrick