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Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

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 Dru -
Bonjour,

J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de changement de titulaire ». Qu’est donc cette pièce ?? Merci de l’aide que vous m’apporterez ça fait des heures que je cherche, je m’arrache les cheveux !
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2 réponses

Réponse 1 / 2

Bonjour,

Connectez-vous avec votre compte France Connect pour voir toutes les démarches en cours et les documents disponibles.

Il semble que vous êtes en train de faire cette démarche pour la 2ème fois, alors que la première est terminée et la déclaration de cession a été validée (document disponible dans "Mon espace véhicule" -> "Mes documents" via la connexion avec le compte France Connect).
Réponse 2 / 2

Bjr

Pourquoi la cg qui n'est pas à votre nom, n'a pas été changée, elle devait être au votre, avant la revente ?
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