Saisie rsi
Résolu
Jose
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Any--Ly Messages postés 11136 Statut Membre -
Any--Ly Messages postés 11136 Statut Membre -
Bonjour,
Suite au passage devant le Tass j'avais encore 4900€ a payer, j'avais reçus le détail mais sans emploi a ce moment la Août 2018 je ne rien fait, j'ai changer de région et n'ai pas eu d'éventuel courrier de relance faute de faire suivre mon courrier, aujourd'hui je travaille et je peut donc régulariser la situation , je viens d'avoir un blocage bancaire, j'ai pris contact avec l'huissier et celle ci exige le paiement en 6 mois!! Près de 900€ par mois puisque des frais ce sont ajouter, je travaille cette mais je ne peut pas payer une telle somme tout les mois, j'ai aussi des charges, pension alimentaires, crédit,loyer,EDF etc.
Je pense aller directement au rsi pour négocier des délai et un remboursement acceptable
Merci de vos conseils,
Suite au passage devant le Tass j'avais encore 4900€ a payer, j'avais reçus le détail mais sans emploi a ce moment la Août 2018 je ne rien fait, j'ai changer de région et n'ai pas eu d'éventuel courrier de relance faute de faire suivre mon courrier, aujourd'hui je travaille et je peut donc régulariser la situation , je viens d'avoir un blocage bancaire, j'ai pris contact avec l'huissier et celle ci exige le paiement en 6 mois!! Près de 900€ par mois puisque des frais ce sont ajouter, je travaille cette mais je ne peut pas payer une telle somme tout les mois, j'ai aussi des charges, pension alimentaires, crédit,loyer,EDF etc.
Je pense aller directement au rsi pour négocier des délai et un remboursement acceptable
Merci de vos conseils,
2 réponses
Au moment ou j'ai eu la réponse du Tass, je n'avais pas d'emploi et j'etais bénéficiaire du RSA , il ma fallu plusieurs mois pour revenir a peu près a une situation financière stable, divorce pendant la même période
Bonjour
"Je pense aller directement au rsi pour négocier des délai et un remboursement acceptable "
pourquoi pas
mais en principe l'huissier applique les consignes du RSI
donc en toute logique c'est le RSI qui lui impose d'accorder des délais que sur 6 mois.
Vous pouvez toute fois faire une demande devant le juge de l'exécution, qui lui pourra vous accorder éventuellement jusqu'a 24 mois de délais.
parcontre le juge s'interogera peut être de savoir pourquoi vous n'avez rien payé depuis presque un an.
"Je pense aller directement au rsi pour négocier des délai et un remboursement acceptable "
pourquoi pas
mais en principe l'huissier applique les consignes du RSI
donc en toute logique c'est le RSI qui lui impose d'accorder des délais que sur 6 mois.
Vous pouvez toute fois faire une demande devant le juge de l'exécution, qui lui pourra vous accorder éventuellement jusqu'a 24 mois de délais.
parcontre le juge s'interogera peut être de savoir pourquoi vous n'avez rien payé depuis presque un an.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
pourquoi éventuel courrier ??