Prépondérance de la voix du président du conseil syndical lors d'un vote
vivilola34
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vivilola34 Messages postés 57 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
lors d'un vote en réunion pour l'adhésion à une association (ARC) les résultats du vote sont 5 pour 5 contre.
Pour se départager le Président du conseil syndical peut il avoir une prépondérance avec deux voix au lieu d'une pour obtenir un résultat?
merci pour votre réponse.
e
lors d'un vote en réunion pour l'adhésion à une association (ARC) les résultats du vote sont 5 pour 5 contre.
Pour se départager le Président du conseil syndical peut il avoir une prépondérance avec deux voix au lieu d'une pour obtenir un résultat?
merci pour votre réponse.
e
4 réponses
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Bonjour,
En général, le président a une voix prépondérante. Avez-vous un RFCS ?
Dans le cas présent, quels sont les arguments contre ? Ils sont aisément balayables ....
Relisez le site de l'ARC et revenez sur la discussion. -
Bonjour et merci pour votre réponse.
Il n'existe pas de RFCS.
Par ailleurs, je ne peux relire le site de l'ARC car, nous ne sommes pas encore membres d'où l'objet du vote... Quand vous dites aisément balayages, pouvez vous me donner des informations? -
Re,
Querelle de clocher... entre les anciens membres et les nouveaux. Je vais retourner sur le site de l’ARC pour retrouver les arguments. Pouvez-vous me dire s’ils se trouvent dans une rubrique particulière ?
Merci pour votre aide.
e -
merci, j'y vais
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