Allée dans un jardin privatif

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Bonjour,

Je suis propriétaire d'un rez de jardin en copropriété.
Le gestionnaire qui est très très pointilleux me demande de soumettre mon allée à autorisation en AG
Cela va donc être fait prochainement.

S'agissant d'après la loi de petits travaux, une simple allée avec graviers et pas japonais. Je ne touche ni à une quelconque structure, et je n'ai pas de fondation ou autre à faire. C'est de l'ordre du jardinage.

L'architecte nous oblige pendant 10ans a suivre ses plans, mais s'agissant du sol il est mentionné simplement "espace vert" dans le règlement de copropriété.
Qui veut dire tout et n'importe quoi, une allée est un aménagement d'espaces verts.

Pouvez-vous me confirmer qu'on ne peut me refuser cette allée ?

Cordialement,
JA

1 réponse

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Bonjour,

Je suis propriétaire d'un rez de jardin en copropriété.

soumettre mon allée à autorisation en AG

Quelle allée ? Vous possédez un jardinet avec jouissance exclusive ? Il faut développer un peu car nous ne pouvons faire que des suppositions ?

Cdlt.
Bonjour,

oups en effet j'ai oublié de préciser certains points.
Nous avons en effet un jardinet et une terrasse accessible depuis notre appartement. Ce jardin, nous en sommes propriétaire avec une jouissance exclusive.

Ce jardin possède un accès secondaire directement par le parking de la copropriété grâce à un portillon, dont bien sur nous seuls avons les clefs et l'accès.
Nous utilisons souvent cette accès, nous receptionnons souvent nos amis, famille par cet accès qui est plus convivial.
Nous avons donc construit une allée simple faite d'un simple lit de graviers sur un géotextile avec des pas japonais, et des bordures fine qui délimitent l'ensemble. Rien d'énorme, ca ne fait tout au plus que 10cm de profondeur. C'est uniquement dans la terre, ca ne touche pas aux fondations, ni à quoi que ce soit de structurel.
Nous avons même une plaque en font ronde qui mène à un regard, nous ne l'avons pas masquée, elle est toujours accessible et entourée de graviers.
Cela à été fait avec l'aide de 2 membres de ma famille dont l'un est concepteur paysagiste et l'autre professeur en paysagisme et ancien paysagiste. Donc fait avec l'aide de pros.

Mais notre gestionnaire insiste sur le fait que je dois demander l'accord en AG, car il tatillone sur le terme "espace vert" qui décrit grossièrement comment doit être notre jardin. Je pense qu'il cherche plus à nous embêter qu'autre chose.

Cordialement,
JA
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31 juillet 2021
5 337 > Djey
Ce jardin, nous en sommes propriétaire avec une jouissance exclusive.

Là; il y a quelque chose qui ne colle pas. Je pencherais plutôt pour dire que le jardinet appartient à la copropriété et que vous en avez la jouissance exclusive ! Voilà pourquoi le syndic vous fait des misères. Il serait intéressant de consulter votre règlement de copropriété, peut-être auriez-vous des réponses non contestables.

Cdlt
On est propriétaire du jardin donc on a la jouissance exclusive ! XD
Nous sommes propriétaires, c'est sur et certain, c'est dans l'acte notarial.
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S'il en est ainsi, personne ne vous empêchera de créer votre allée.