Sujet Précédent Sujet Suivant

Gagne au prud'hommes et perd en appel

Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019 - 16 janv. 2019 à 17:17
Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019 - 18 janv. 2019 à 14:32
Bonjour,
Je travaillai dans une très grande usine très connue dans ma région. Où j'ai été licencié après 5 années, puis je les ai attaqué au prud'hommes, il a fallu 5 années pour avoir un jugement, que j'ai gagné avec une grosse somme, après cela ils ont fait appel ou malheureusement ils ont gagné, et maintenant ça fait 2 années que nous sommes en cassation.

Que peut il m'arrivait de pire ? Sachant que j'ai payé un parti de mes dettes avec cette argent, payé mon avocat aussi et entre-temps, je me suis fait embaucher et pas attendu à faire un crédit avec cette embauche pour acheter une maison avec ma femme qui ne travaille pas, ou y vie mes 3 enfants, ma mère et ma nièce. Que puis faire pour m'en sortir, est-ce que je vais tout perdre, mon avocat n'était pas très chaud pour aller en cassation. Et j'avais plus rien déjà. Est-ce que tout va s'effondrait sur moi et humilié tout ma famille ? Aurais je du aller au prud'hommes? Qui me donne plus de problème encore ?
Merci ! De me conseiller du mieux que vous pouvez, je prends tous, je ne sais pas quoi faire.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 602
17 janv. 2019 à 14:32
et en plus votre pourvoi en cassation risque d'etre rejeté si vous n'avez pas exécuté l'arret d'appel (= remboursé)
2
Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019
17 janv. 2019 à 18:02
Bonjour,
Tout d'abord je vous remercie sincèrement de m'avoir répondu.
Non je n'ai reçu aucune demande de remboursement, avoir ouvert une procédure en cassation a tout bloqué.

Est ce que ma maison va être saisie
0
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 602
18 janv. 2019 à 13:48
si l'adversaire saisie le cours de cassation en nullité de votre pourvois vous aurez perdu
0
Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019
18 janv. 2019 à 14:13
Boujour,
Merci d'avoir pris quelques minutes pour me répondre. C'est ta dire en nullité de mon pouvoir ?
0
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 602
18 janv. 2019 à 14:14
nullité du pourvois oui (bon soyons positif si l'adversaire ne le signale pas la cours ne se posera pas de question)
0
Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019
18 janv. 2019 à 14:32
Je risque de perdre notre maison ?
0
Réponse 2 / 2
Komar
16 janv. 2019 à 17:47
Bonjour,

Comment voulez vous qu'on le sache, nous n'avons pas votre dossier en mains ! Seul votre avocat saura vous répondre.

Mais effectivement, il y a eu une grosse erreur : on n'utilise jamais les sommes "gagnés" tant que le procédure n'est pas terminée.
1
Inoo Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 16 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 janvier 2019
16 janv. 2019 à 18:58
Je vous remercie de m'avoir répondu, pouvez vous me dire ce que je risque si la cour de cassation n'est pas en ma faveur, pour le bien immobilier que je possède maintenant et j'ai bien du remboursé les factures que j'avais, en étant licencié je voulais ouvrir une entreprise qui n'a pas marché, je ne voulais pas rester au chômage, je ne suis resté que un mois après mon licenciement, que pourrais-je faire pour ne pas perdre la maison
0

Discussions similaires

procés gagné au prud'homme et appel du patron
loueda -
cloclo -

86 réponses
Perdu au prud' homme, ai je une chance en appel.
Mjzke -
Tulip -

15 réponses
Prud'homme perdu, appel gagné
bolide2121 -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Gagné au Prud'homme et appel de l'employeur..
Pinche -
Utilisateur anonyme -

3 réponses
Proces gagne aux prud'hommes mais appel
mha29 -
CHANCE -

12 réponses