Perdu au prud' homme, ai je une chance en appel.
Résolu
Mjzke
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Tulip -
Bonjour,
Suite à un licenciement pour faute grave, ou l'on me reproche d'avoir chargé une pallette en trop dans un camion et par conséquent d'avoir dépassé le poids autorisé, j'ai saisi le conseil des prud-hommes. J'ai apporté des preuves sur le fait que jour du chargement je n'avais pas préparé la commande ( les commandes préparés sont écarté du reste stocké), expliqué que je ne détenais pas le bon de chargement ( le chef de depot ne pouvant pas me le fournir) et que je n'était pas le seul magasignier à procédé au chargement. Ce jour là, il y avait 2 chargement à faire dans le meme camion, pour 2 destinations. j'ai signé les documents et la lettre de voiture (cmr) pour l'une des destination et c'est un collègue qui a signé les documents pour la seconde destination pour un autre dépôt de la société, sur laquelle on me reproche d'avoir mit la pallette en trop.
L'entreprise quand à elle, dit que j'etais le seul magasignier à procédé au chargement global, que la pallette en trop ne se trouvait pas parmis la commande préparé ( en gros que j'ai délibérément été la cherché dans le stock pour le plaisir de me faire virer), elle met en avant une vidéosurveillance ou l'on me verrai apparemment charger cette pallette qui serait non étiqueté ( feuille A4 inséré entre les cartons et le film avec la destination écrire dessus) ainsi qu'une attestation du chef de dépôt en la faveur de l'entreprise disant avoir visionné la vidéosurveillance et appuyant mon licenciement par soit disant plusieurs avertissements.
A savoir que cela faisait 12ans que j'etais dans l'entreprise, je n'avais jamais eu de sanction pendant 11ans et mon employeur était pleinement satisfait de mon travail. En quelques mois ( pratiquement 1 ans) avant le licenciement, tout c'est effondré. Ma précédente chef de dépôt devant partir en retraite, on m'a formé en me laissant croire obtenir son poste à son départ. Chose qui ne s'est pas produite puisque mon employeur à embauché à ce poste une personne issu d'un autre métier et ne s'y connaissant pas du tout ( le chef de dépôt ayant fait l'attestation à mon encontre et par ailleurs une connaissance de mon patron de loisir sportif) on ma demandé de le former, chose que j'ai faite malgré ma peine pour le poste que je n'ai pas eu et mon incompréhension sur cette embauche, mais bon! Entre temps l'entreprise connaissait des difficultés financière et il y avait de moins en mois de camion à charger, donc moins de travail et je faisait parti des magasigniers les mieux payés. Peut après l'arrivé du nouveau chef de dépôt, je me suis vu affligé un avertissement pour un sac de produit percé retrouvé et le non respect du règlement intérieur pour l'avoir laissé là. Sans preuve que cela soit de mon fait bien-sûr et ce n'était d'ailleurs pas le cas, mais mon employeur n'a rien voulut savoir. Puis quelques mois après, un second pour un cartons qui n'était plus dans les stock physiquement mais présent informatiquement (bug informatique), puisque tout est scanné. La encore, mon patron ma mit se disfonctionnement sur le dos.
Donc au prud'homme j'ai perdu, le conseil confirme mon licenciement pour faute grave en tenant compte de ces 2 avertissements, de l'attestation du chef de dépôt et du visionnage de la vidéosurveillance, qui n'a pas été visionné puisque cette soit disant preuve n'a pas été remise au conseil. Ils confirment que j'etais le seul à procédé au chargements et disent même que ma seule signature figure sur les documents. ( ils ont du bien se torché la tronche au restau le midi, pour ne pas voir la différence!) Enfin bref, mon avocat me propose d'aller en appel. Il était très confiant tout au long de la première instance, estiment que le contre rendu de la partie adverse était bancale et qu'aucune preuve à mon encontre appuyant leur dire sur les circonstance de mon licenciement, avait été présenté. Que la lettre de voiture non signé de ma main serait la pièce capital appuyant ma bonne fois sur le fait que je n'était pas seul pour se chargement et qu'on ne pouvait me sanctionné pour cette erreur sans sanctionner mon collègue.
J'ai le sentiment d'avoir été licencié injustement pour une motivation autre qu'une réel erreur de chargement, j'ai le sentiment que le conseil des prud'hommes n'a même pas regarder les pièces fournit par mon avocat et fais gagné la partie adverse sur leurs simples dire et une vidéo fantôme.
Je me demande si cela vaut vraiment la peine que j'aille en appel avec les frais et le stresse que ça implique.
Suite à un licenciement pour faute grave, ou l'on me reproche d'avoir chargé une pallette en trop dans un camion et par conséquent d'avoir dépassé le poids autorisé, j'ai saisi le conseil des prud-hommes. J'ai apporté des preuves sur le fait que jour du chargement je n'avais pas préparé la commande ( les commandes préparés sont écarté du reste stocké), expliqué que je ne détenais pas le bon de chargement ( le chef de depot ne pouvant pas me le fournir) et que je n'était pas le seul magasignier à procédé au chargement. Ce jour là, il y avait 2 chargement à faire dans le meme camion, pour 2 destinations. j'ai signé les documents et la lettre de voiture (cmr) pour l'une des destination et c'est un collègue qui a signé les documents pour la seconde destination pour un autre dépôt de la société, sur laquelle on me reproche d'avoir mit la pallette en trop.
L'entreprise quand à elle, dit que j'etais le seul magasignier à procédé au chargement global, que la pallette en trop ne se trouvait pas parmis la commande préparé ( en gros que j'ai délibérément été la cherché dans le stock pour le plaisir de me faire virer), elle met en avant une vidéosurveillance ou l'on me verrai apparemment charger cette pallette qui serait non étiqueté ( feuille A4 inséré entre les cartons et le film avec la destination écrire dessus) ainsi qu'une attestation du chef de dépôt en la faveur de l'entreprise disant avoir visionné la vidéosurveillance et appuyant mon licenciement par soit disant plusieurs avertissements.
A savoir que cela faisait 12ans que j'etais dans l'entreprise, je n'avais jamais eu de sanction pendant 11ans et mon employeur était pleinement satisfait de mon travail. En quelques mois ( pratiquement 1 ans) avant le licenciement, tout c'est effondré. Ma précédente chef de dépôt devant partir en retraite, on m'a formé en me laissant croire obtenir son poste à son départ. Chose qui ne s'est pas produite puisque mon employeur à embauché à ce poste une personne issu d'un autre métier et ne s'y connaissant pas du tout ( le chef de dépôt ayant fait l'attestation à mon encontre et par ailleurs une connaissance de mon patron de loisir sportif) on ma demandé de le former, chose que j'ai faite malgré ma peine pour le poste que je n'ai pas eu et mon incompréhension sur cette embauche, mais bon! Entre temps l'entreprise connaissait des difficultés financière et il y avait de moins en mois de camion à charger, donc moins de travail et je faisait parti des magasigniers les mieux payés. Peut après l'arrivé du nouveau chef de dépôt, je me suis vu affligé un avertissement pour un sac de produit percé retrouvé et le non respect du règlement intérieur pour l'avoir laissé là. Sans preuve que cela soit de mon fait bien-sûr et ce n'était d'ailleurs pas le cas, mais mon employeur n'a rien voulut savoir. Puis quelques mois après, un second pour un cartons qui n'était plus dans les stock physiquement mais présent informatiquement (bug informatique), puisque tout est scanné. La encore, mon patron ma mit se disfonctionnement sur le dos.
Donc au prud'homme j'ai perdu, le conseil confirme mon licenciement pour faute grave en tenant compte de ces 2 avertissements, de l'attestation du chef de dépôt et du visionnage de la vidéosurveillance, qui n'a pas été visionné puisque cette soit disant preuve n'a pas été remise au conseil. Ils confirment que j'etais le seul à procédé au chargements et disent même que ma seule signature figure sur les documents. ( ils ont du bien se torché la tronche au restau le midi, pour ne pas voir la différence!) Enfin bref, mon avocat me propose d'aller en appel. Il était très confiant tout au long de la première instance, estiment que le contre rendu de la partie adverse était bancale et qu'aucune preuve à mon encontre appuyant leur dire sur les circonstance de mon licenciement, avait été présenté. Que la lettre de voiture non signé de ma main serait la pièce capital appuyant ma bonne fois sur le fait que je n'était pas seul pour se chargement et qu'on ne pouvait me sanctionné pour cette erreur sans sanctionner mon collègue.
J'ai le sentiment d'avoir été licencié injustement pour une motivation autre qu'une réel erreur de chargement, j'ai le sentiment que le conseil des prud'hommes n'a même pas regarder les pièces fournit par mon avocat et fais gagné la partie adverse sur leurs simples dire et une vidéo fantôme.
Je me demande si cela vaut vraiment la peine que j'aille en appel avec les frais et le stresse que ça implique.
4 réponses
Bonjour
On a toujours une chance en appel, sinon à quoi servirait d'avoir cette possibilité ?! Les juges en appel sont des professionnels, qui jugent selon la loi, aucun autre critère subjectif ne viendra polluer le débat.
Mais avoir une chance ne vous garantit rien, et vous ne pourrez savoir si vous avez eu raison qu'après le jugement...
On a toujours une chance en appel, sinon à quoi servirait d'avoir cette possibilité ?! Les juges en appel sont des professionnels, qui jugent selon la loi, aucun autre critère subjectif ne viendra polluer le débat.
Mais avoir une chance ne vous garantit rien, et vous ne pourrez savoir si vous avez eu raison qu'après le jugement...
Je tient à ajouté que cette pallette en trop n'a pas fait que l'entreprise ait subit une quelconque sanction ni aucun préjudice. Il n'y a eu aucun contrôle pendant le transport et elle est arrivé à l'autre dépôt. C'est le chef de l'autre dépôt, qui a signalé sa présence à l'arrivé. Un arrangement aurait pu être fait entre les dépôts comme ça avait déjà été le cas lors de d'autre erreurs n'ayant jamais occasionné de licenciement ou ne serait ce sanction aux magasignier les ayant commise.
Bonne analyse lol.
Pour être sérieux, je ne suis pas le seul à avoir chargé le camion et la commande que j'ai charger, question paperasse ne comporte pas d'erreur. Comment être sûr que c'est moi qui est chargé la fameuse pallette et non pas mon collègue. Si encore ils avait fournit la vidéo et que réellement c'est moi qui la charge, je veux bien. Mais il l'a mette en avant comme preuve et les juges en tiennent compte sans l'avoir visionné.
Pour être sérieux, je ne suis pas le seul à avoir chargé le camion et la commande que j'ai charger, question paperasse ne comporte pas d'erreur. Comment être sûr que c'est moi qui est chargé la fameuse pallette et non pas mon collègue. Si encore ils avait fournit la vidéo et que réellement c'est moi qui la charge, je veux bien. Mais il l'a mette en avant comme preuve et les juges en tiennent compte sans l'avoir visionné.
Je ne suis pas juge.
Vous devez peser le pour et le contre : qu'est-ce que vous avez réellement à perdre ou à gagner ?
Une procédure en appel c'est coûteux, encore plus si vous perdez (si vous gagnez vous serez remboursé), et très long.
En attendant vous devez nourrir votre petite famille et retrouver un boulot.
Qu'allez-vous gagner ? N'est-ce pas mieux de tourner la page et de vous concentrer sur la recherche de boulot ?
Je ne suis pas vous non plus.
Gros dilemme.
Bon courage !
Vous devez peser le pour et le contre : qu'est-ce que vous avez réellement à perdre ou à gagner ?
Une procédure en appel c'est coûteux, encore plus si vous perdez (si vous gagnez vous serez remboursé), et très long.
En attendant vous devez nourrir votre petite famille et retrouver un boulot.
Qu'allez-vous gagner ? N'est-ce pas mieux de tourner la page et de vous concentrer sur la recherche de boulot ?
Je ne suis pas vous non plus.
Gros dilemme.
Bon courage !
Je sais bien que vois n'êtes pas juge. Je demande juste des avis sur mon cas. Peut être que dans ce forum des gens s'y connaissant un peut en droit pourront m'apporter leur aide?? Qui sait!
Sachez avant de parler boulot que mon licenciement remonte à janvier 2016 et la procédure en février. Que depuis avril 2016 je suis en cdi comme chauffeur routier, certe dans une boite à 4h de chez moi au lieux de 10min auparavant, que je pars le dimanche soir et rentre le samedi matin et ne vois pas mes gamins de la semaine afin de pouvoir apporter à ma famille un minimum decent par rapport a mon salaire d'avant et rapidement .. Et non je n'ai pas profité du chômage si c'est à cela que vous pensé!!! Alors je ne vois pas le dilemme!!! Ce que j'ai à gagner?? Un coup de pouce financier et réparateur du préjudice que j'estime avoir subi. Et oui ça peut être long mais ça fais aussi longtemps que j'ai pas attendu après.
Sachez avant de parler boulot que mon licenciement remonte à janvier 2016 et la procédure en février. Que depuis avril 2016 je suis en cdi comme chauffeur routier, certe dans une boite à 4h de chez moi au lieux de 10min auparavant, que je pars le dimanche soir et rentre le samedi matin et ne vois pas mes gamins de la semaine afin de pouvoir apporter à ma famille un minimum decent par rapport a mon salaire d'avant et rapidement .. Et non je n'ai pas profité du chômage si c'est à cela que vous pensé!!! Alors je ne vois pas le dilemme!!! Ce que j'ai à gagner?? Un coup de pouce financier et réparateur du préjudice que j'estime avoir subi. Et oui ça peut être long mais ça fais aussi longtemps que j'ai pas attendu après.
Je ne vois pas où je vous ai engueulé! Je répond à votre supposition.
"En attendant vous devez nourrir votre petite famille et retrouver un boulot.
Qu'allez-vous gagner ? N'est-ce pas mieux de tourner la page et de vous concentrer sur la recherche de boulot ?"
Apparemment vous pensiez que je ne bossait pas, je l'ai pas inventé. Mais merci de votre aide sur ce conseil tout de même.
"En attendant vous devez nourrir votre petite famille et retrouver un boulot.
Qu'allez-vous gagner ? N'est-ce pas mieux de tourner la page et de vous concentrer sur la recherche de boulot ?"
Apparemment vous pensiez que je ne bossait pas, je l'ai pas inventé. Mais merci de votre aide sur ce conseil tout de même.
Bonjour perso votre approche à été mauvaise j'aurais pris un délégué syndical et pas un avocat pour me défendre car les juges de prud'hommes sont des délégués syndicaux et ça aide parfois maintenant j'irais en appel car vous avez été accusé injustement car il faut que vous vous battiez jusqu'au bout pour vos idées pour dire que vous ne vous êtes pas couché
Merci de votre réponse, j'ai pris un avocat spécialiste en droit du travail. La raison pour laquel je n'ai pas opté pour un délégué syndical est que lors de mon deuxième avertissement, celui qui ma accompagné à l'entretien ne ma pas du tout aidé. Aussi lors de mes démarche pour monter mon dossier, sur une liste que l'on m'avait donné à l'inspection de travail il me semble, aucun n'était joignable et n'a répondu à mes messages. J'ai donc opté pour un avocat, ma protection juridique me le permettant meme si j'ai du avancer. En revanche, concernant l'appel, je doit voir si celle ci me couvre car même si je n'ai pas envie d'abandonner, j'ai 3 enfants en bas âge et financé seul va me mettre dans l'embarras.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
En effet, c'est une chance d'avoir cette possibilité. Surtout que dans mon cas, si la loi avait primé lors de la décision, la lettre de voiture signé par un autres magasignier aurait value de fait que c'est cette personne qui se rend responsable de l'erreur. Si les juges y avait accordé un peu d attention, il ne dirait pas que j'ai signé les 2 lettres de voitures, la différence de signature étant flagrante. Mais je suis sérieusement découragé, si je pose cette question aujourd'hui, c'est pour m'aider dans le sens où ca me parait anormal la manière de ma défait et savoir si cela paraît aussi anormal à d'autre personne. Surtout par rapport au prise en compte des preuves.