Véhicule

Anass - 6 janv. 2019 à 23:47
T-race Messages postés 1 Date d'inscription lundi 7 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2019 - 7 janv. 2019 à 22:33
Bonjour,
Etant marocain, j'ai fais quelques petites recherches internet, et soudainement je suis tombé sur une information affirmant qu'un accord existe entre le Maroc et l'UE concernant l'importation de véhicules neufs et relatif à l'exonération des droits de douane.
Un véhicule neuf au sens dudit accord est un véhicule n'ayant pas, au moment de dédouanement, circuler plus de 90 jours.
Alors j'étais très intéressé par cette exonération totale des droits de douanes.
Sauf qu'on doit payer la TVA avec un taux de 20% et une petite taxe parafiscale de 0,5%.
Est ce que je dois payer la TVA 2 fois ? (Devant le vendeur européen et au Maroc). Parce que le prix annoncé dans les sites comprend déjà la TVA, donc aurai-je droit à un prix hors TVA devant le concessionnaire étranger ?
Merci.

1 réponse

T-race Messages postés 1 Date d'inscription lundi 7 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2019
7 janv. 2019 à 22:33
Bonjour à tous! Ma question concerne la douane française.j’ai embarqué un véhicule de pointe à pitre vers Le Havre on me dit on doit fouiller votre véhicule car il y’a suspicion . Et on me facture 300€. Qu’on fouille d’accord que je paye leur suspicion j’avoue ne pas comprendre .
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