Véhicule
Anass
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T-race Messages postés 1 Statut Membre -
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Bonjour,
Etant marocain, j'ai fais quelques petites recherches internet, et soudainement je suis tombé sur une information affirmant qu'un accord existe entre le Maroc et l'UE concernant l'importation de véhicules neufs et relatif à l'exonération des droits de douane.
Un véhicule neuf au sens dudit accord est un véhicule n'ayant pas, au moment de dédouanement, circuler plus de 90 jours.
Alors j'étais très intéressé par cette exonération totale des droits de douanes.
Sauf qu'on doit payer la TVA avec un taux de 20% et une petite taxe parafiscale de 0,5%.
Est ce que je dois payer la TVA 2 fois ? (Devant le vendeur européen et au Maroc). Parce que le prix annoncé dans les sites comprend déjà la TVA, donc aurai-je droit à un prix hors TVA devant le concessionnaire étranger ?
Merci.
Etant marocain, j'ai fais quelques petites recherches internet, et soudainement je suis tombé sur une information affirmant qu'un accord existe entre le Maroc et l'UE concernant l'importation de véhicules neufs et relatif à l'exonération des droits de douane.
Un véhicule neuf au sens dudit accord est un véhicule n'ayant pas, au moment de dédouanement, circuler plus de 90 jours.
Alors j'étais très intéressé par cette exonération totale des droits de douanes.
Sauf qu'on doit payer la TVA avec un taux de 20% et une petite taxe parafiscale de 0,5%.
Est ce que je dois payer la TVA 2 fois ? (Devant le vendeur européen et au Maroc). Parce que le prix annoncé dans les sites comprend déjà la TVA, donc aurai-je droit à un prix hors TVA devant le concessionnaire étranger ?
Merci.
La législation juridique et financière évolue en permanence...