ASL lotissement
Laubane
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 18 décembre 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
18 décembre 2018
-
Modifié le 19 déc. 2018 à 10:25
Utilisateur anonyme - 18 déc. 2018 à 19:06
Utilisateur anonyme - 18 déc. 2018 à 19:06
A voir également:
- ASL lotissement
- Rétrocession voirie lotissement la mairie peut elle refusée - Forum Immobilier
- Lotissement privé les obligations mairie - Forum Immobilier
- Contourner règlement lotissement - Forum Immobilier
- Stationnement camping-car dans lotissement - Forum Voisinage
- Taxe d'assainissement lotissement ✓ - Forum taxes locales
2 réponses
andre78fr
Messages postés
2666
Date d'inscription
vendredi 13 mai 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
11 avril 2024
597
18 déc. 2018 à 11:01
18 déc. 2018 à 11:01
Bonjour,
Non, l'ASL est publiée via la préfecture au journal officiel des associations mais n'est pas concernée par le registre des copropriété et l'immatriculation...
Non, l'ASL est publiée via la préfecture au journal officiel des associations mais n'est pas concernée par le registre des copropriété et l'immatriculation...
JiGéGé
Messages postés
2540
Date d'inscription
dimanche 7 septembre 2003
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mai 2022
1 105
18 déc. 2018 à 10:53
18 déc. 2018 à 10:53
Faut-il inclure des formules de politesse élémentaire pour des bénévoles
qui répondent gratuitement?
qui répondent gratuitement?
18 déc. 2018 à 16:44
18 déc. 2018 à 16:48
Et ne vous excusez surtout pas, au passage.
18 déc. 2018 à 17:01
18 déc. 2018 à 17:21
C'est encore pire que ce qu'on l'on pouvait supposer....
18 déc. 2018 à 18:04