Charges dans un lotissemnt avec ASL
zaza83
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rambouillet41 Messages postés 10204 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10204 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaiterai savoir comment doit être répartis les charges dans un lotissement géré par une ASL.
je suis propriétaire d'un lot dans un lotissement de 28 maisons avec des parties communes (voirie, place de parking, éclairage et espace vert).
Le bureau de l'ASL qui ne sont que des personnes volontaires et non professionnelles, divise les charges par le nombre de lot. Cela est il légal ?
Je pensais que chaque lot détenait un tantième qui sert à calculer les charges, à moins que je me trompe et que cela n'est valable qu'en appartement.
Une personne pourrait m'éclairer sur ce sujet, car je n'ai du coup aucune notion de Mes charges annuelles et en cas de revente ou mise en location, je ne sais pas à quoi m'attendre.
Par avance merci pour vos réponses.
Je souhaiterai savoir comment doit être répartis les charges dans un lotissement géré par une ASL.
je suis propriétaire d'un lot dans un lotissement de 28 maisons avec des parties communes (voirie, place de parking, éclairage et espace vert).
Le bureau de l'ASL qui ne sont que des personnes volontaires et non professionnelles, divise les charges par le nombre de lot. Cela est il légal ?
Je pensais que chaque lot détenait un tantième qui sert à calculer les charges, à moins que je me trompe et que cela n'est valable qu'en appartement.
Une personne pourrait m'éclairer sur ce sujet, car je n'ai du coup aucune notion de Mes charges annuelles et en cas de revente ou mise en location, je ne sais pas à quoi m'attendre.
Par avance merci pour vos réponses.
3 réponses
Il n'y a pas de réponse absolue à cette question ; tout dépend de vos statuts et les deux types de répartitions sont possibles...
Merci de votre réponse, le président de l'Asl nous a simplement dit que nous avions un statut d'association syndicale libre. Mais je n'en sais pas plus.
Il faut réclamer les status et le cahier des charges, ce sont les deux documents officiels essentiels sur le fonctionnement et les règles de votre lotissement.
Ces statuts sont très libres, contraiement à la copropriété très réglementée et où en effet les tantièmes sont obligatoires pour répartir les provisions et les charges.
Ces statuts sont très libres, contraiement à la copropriété très réglementée et où en effet les tantièmes sont obligatoires pour répartir les provisions et les charges.
La législation juridique et financière évolue en permanence...