Assainissement non collectif; y a t'il obligation de construire une micro statio
Résolu
Kris
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Kris -
Kris -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une vieille ferme (résidence secondaire occupée un mois par an) en Lozère dans un hameau perdu. Il n'y a pas d'assainissement collectif et le SPANC m'oblige à créer un épandage sur un terrain inaccessible et pentu. Je souhaite poser simplement une fosse sceptique, cela est -il possible ? que risquons nous si nous nous contentons de cette solution bien plus adaptée au lieu tout à fait inaccessible et isolé ?
NOus n'avons pas les moyens de faire mieux, ni la possibilité de réaliser des choses aussi complexes sachant que l'on doit traverser le terrain d'un voisin pour accéder au dit "épandage" souhaité par le SPANC de Lozère. Il s'agit de terrasses de pierres anciennes et instables et la présence d'un engin pourrait encore fragiliser nos murs. merci de vos réponses
Je suis propriétaire d'une vieille ferme (résidence secondaire occupée un mois par an) en Lozère dans un hameau perdu. Il n'y a pas d'assainissement collectif et le SPANC m'oblige à créer un épandage sur un terrain inaccessible et pentu. Je souhaite poser simplement une fosse sceptique, cela est -il possible ? que risquons nous si nous nous contentons de cette solution bien plus adaptée au lieu tout à fait inaccessible et isolé ?
NOus n'avons pas les moyens de faire mieux, ni la possibilité de réaliser des choses aussi complexes sachant que l'on doit traverser le terrain d'un voisin pour accéder au dit "épandage" souhaité par le SPANC de Lozère. Il s'agit de terrasses de pierres anciennes et instables et la présence d'un engin pourrait encore fragiliser nos murs. merci de vos réponses
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2 réponses
bonjour,
le spanc peut juste vous obliger à vous mettre en conformité selon l'arrêté du 27 avril 2012. En revanche il ne peut pas vous imposer une technique ou un modèle précis.
dans votre cas une simple fosse n’est pas suffisant car il faut un prétraitement (fosse) et un traitement (epandage, filtre, etc.)
vu ce qu'il existe sur le marché je pense qu'il y a une solution et un modèle de filière pour votre cas
depuis quand êtes vous propriétaire et de quand date votre installation existante ? la réponse peut conditionner votre mise en conformité imposée par le spanc.
cordialement,
le spanc peut juste vous obliger à vous mettre en conformité selon l'arrêté du 27 avril 2012. En revanche il ne peut pas vous imposer une technique ou un modèle précis.
dans votre cas une simple fosse n’est pas suffisant car il faut un prétraitement (fosse) et un traitement (epandage, filtre, etc.)
vu ce qu'il existe sur le marché je pense qu'il y a une solution et un modèle de filière pour votre cas
depuis quand êtes vous propriétaire et de quand date votre installation existante ? la réponse peut conditionner votre mise en conformité imposée par le spanc.
cordialement,
Bonjour et merci pour votre réponse. Le mas date de 5 siècles, mes grand-parents avaient un puits perdu et depuis rien n'a été fait car personne n'y vit. Le mas nécessite des travaux de titans et le paysage est très en relief et étagé. Nous ne pouvons pas réaliser les travaux que l'on nous demande faute de moyens mais aussi faute d'accessibilité en pleine montagne. Mes voisins ont tous une fosse septique et rien de plus, nous comptions donc faire le minimum comme eux car nous n'y allons que 3 semaines l'été, la maison n'étant pas habitable l'hiver. Je suis contrariée car j'ai peur de ne pas être dans les clous avec une simple fosse mais dans ce cas mes voisins ne sont pas plus aux normes que moi avec une fosse récente.
Le spanc a t'il un pouvoir de mise en demeure ou des pénalités possibles ? Je vous avoue que nous ne sommes pas sur place, que mon père est vieux et malade et que nous aimerions faire au plus simple…
Le spanc a t'il un pouvoir de mise en demeure ou des pénalités possibles ? Je vous avoue que nous ne sommes pas sur place, que mon père est vieux et malade et que nous aimerions faire au plus simple…
très honnêtement vous risquez une mise en demeure (un courrier en fait) et un doublement de la taxe d'assainissement non collectif (quelques Euros), en gros pas grand chose.
La législation juridique et financière évolue en permanence...