Cotisation ASL, quand commencer à payer?
Steph
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Modifié le 7 nov. 2018 à 23:00
rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 15 nov. 2018 à 07:31
rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 15 nov. 2018 à 07:31
Bonjour, je fais construire dans un lotissement récent et je fais partie d'un des derniers lots à construire. Aujourd'hui la maison n'est pas encore sortie de terre et l' ASL me demande les cotisations de 2018 , j'ai du mal à comprendre car ces cotisations sont dues par immeubles. Comment doit on réagir sachant que nous ne sommes pas certains de rentrer en 2019?
A voir également:
- Asl refus de payer la cotisation
- Commission percues cotisation - Forum Banque et Crédit
- Refus de payer le solde des travaux - Guide
- Décharge de paiement - - Modèles de lettres Patrimoine
- Commission - Cotisation Situation (Prélèvement BNP - Forum compte bancaire
- Peut-on refuser de payer la maison de retraite de ses parents - Forum pension alimentaire
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rambouillet41
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15 nov. 2018 à 07:31
15 nov. 2018 à 07:31
Bonjour,
Les cotisations sont dues dès que vous êtes adhérent donc par l'achat de "l'immeuble", en l'espèce le terrain.
en effet, un terrain est un bien immobilier (il y a peu de chances que vous déplaciez le terrain...), c'est par ces mots qu'il faut comprendre "immeuble" et non votre bâtiment que vous posez dessus....
Les cotisations sont dues dès que vous êtes adhérent donc par l'achat de "l'immeuble", en l'espèce le terrain.
en effet, un terrain est un bien immobilier (il y a peu de chances que vous déplaciez le terrain...), c'est par ces mots qu'il faut comprendre "immeuble" et non votre bâtiment que vous posez dessus....