Sujet Précédent Sujet Suivant

Abri -bus

Math - 18 août 2018 à 08:18
hoquei44 Messages postés 16031 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 18 août 2018 à 09:06
Bonjour,
Qui doit implantés un abri-bus la mairie ou la société de bus?
Merci pour la réponse.

1 réponse

Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 16031 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 8 607
18 août 2018 à 09:06
Bonjour,

Vous entendez quoi par implanter ?
Car ce n'est ni l'un ni l'autre qui effectue les travaux, par contre les deux sont impliqués au cours de la procédure d'installation.

CB
0

Discussions similaires

abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?
Ab -
roudoudou22 -

1 réponse
J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal
hawa -
kasom -

15 réponses
contestation pour amende bus
framboise0684 -
Moz -

8 réponses
abri à bois avec HSP inférieure à 1,80m
ignatia -
Josh Randall -

20 réponses
Achat maison avec abri de jardin non déclaré supér
regelo -
Josh Randall -

1 réponse